Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 9·fr
    ...t des immunités est non pas d'avantager des individus mais d'assur...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 13·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2017 / N°034·page 17·fr
    ...manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques d'investir ...
  • Annonces Légales·2024 / N°095·page 8·fr
    ...manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques d'investir ...
  • Annonces Légales·2013 / N°120·page 13·fr
    ...## 4.4 Avantage fiscal : L'article 1er de la loi numéro 2010-29 d...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 32·fr
    ..., bénéficie des indemnités et avantages accordés à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·1982 / N°062·page 4·fr
    ...qu'ils y avaient acquise si l'avantage résultant de leur nominatio...
  • Annonces Légales·2022 / N°099·page 7·fr
    ...- Les statuts ne prévoient pas d'avantages particuliers. - Répart...
  • Journal Officiel·1991 / N°076·page 6·fr
    ...IR et IS Impôts indirects Les avantages fiscaux en Tunisie Le cont...
  • Annonces Légales·2009 / N°112·page 18·fr
    ...anière à pouvoir évaluer les avantages et les risques d'investir ...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 4·fr
    ...n ne peut être inférieure à l'avantage que lui aurait procuré un a...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 23·fr
    ...rt ainsi que la cause de tout avantage particulier pouvant résulte...
  • Journal Officiel·1985 / N°010·page 12·fr
    ...ns imposées aux atributoires, avantages spécifiques accordés aux t...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 3·fr
    ...lassés à indice égal, ou si l'avantage retiré de ce classement est...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 10·fr
    ...s y avaient acquise lorsque l'avantage de traitement résultant de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°049·page 17·fr
    ...* Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. * Les con...
  • Journal Officiel·1990 / N°043·page 8·fr
    ...cie de la rémunération et des avantages accordés aux chefs des ent...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 29·fr
    ...ation y compris la valeur des avantages en nature. Le bénéfice de...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 13·fr
    ...ossiers fiscaux, avec rang et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Annonces Légales·2020 / N°075·page 14·fr
    ... parts avec un don complet et avantage. Toutes oppositions seront...