22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Journal Officiel·1974 / N°048·page 9·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
- Annonces Légales·2014 / N°006·page 28·fr...Les parts indivises soient 24,187500/387 du T.F n° 43969 Sfax sis ...
- Annonces Légales·2020 / N°037·page 3·fr... ou de rénovation d'immeubles individuels, semi-collectifs ou coll...
- Annonces Légales·2026 / N°026·page 13·fr...La totalité des parts indivises (113.125) revenant à la partie sai...
- Annonces Légales·2007 / N°042·page 41·fr...3 - Approbation desdits rapports et des états financiers individue...
- Journal Officiel·1981 / N°061·page 48·fr...la totalité du tiers indivis d'un demi hectare dans la forêt de Sa...
- Annonces Légales·2006 / N°006·page 28·fr...s deux parties saisies dans l'indivision et à part égales. Mise à...
- Annonces Légales·2007 / N°006·page 49·fr...En tant que copropriétaires dans l'indivision selon des parts préc...
- Journal Officiel·1971 / N°024·page 43·fr...s P.T.T., domicilié à Sfax, a individu une affaire au pétitoire qu...
- Journal Officiel·1971 / N°040·page 8·fr...er par délégation les arrêtés individuels, les contrats concernant...
- Annonces Légales·2009 / N°072·page 28·fr...Le présent avis équivaut à une convocation individuelle de chaque ...
- Annonces Légales·2010 / N°082·page 21·fr...ertifier les états financiers individuels ainsi que ceux consolidé...
- Annonces Légales·2011 / N°125·page 42·fr...La totalité de la moitié d'une rue propriété indivise consistant e...
- Annonces Légales·2012 / N°083·page 36·fr...Désignation de l'immeuble saisi 200 parts dans l'indivision du tit...
- Annonces Légales·2020 / N°061·page 25·fr...667 parts indivises de la propriété objet du titre foncier n°10373...
- Annonces Légales·2024 / N°086·page 11·fr... de la totalité des 254 parts indivises (l'équivalent de 254 mètre...
- Annonces Légales·2025 / N°140·page 15·fr...présentant (176 /10000) parts indivises attachée à l'appartement d...
- Journal Officiel·1996 / N°092·page 11·fr...- Les candidats admis à concourir seront informés, par lettres ind...
- Journal Officiel·2002 / N°023·page 4·fr...Le jury du concours communique aux intéressés, par lettre individu...