Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2026 / N°020·page 8·fr
    ...160738 à part égale et dans l'indivision. Cette annonce est parue ...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 9·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°006·page 28·fr
    ...Les parts indivises soient 24,187500/387 du T.F n° 43969 Sfax sis ...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 3·fr
    ... ou de rénovation d'immeubles individuels, semi-collectifs ou coll...
  • Annonces Légales·2026 / N°026·page 13·fr
    ...La totalité des parts indivises (113.125) revenant à la partie sai...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 41·fr
    ...3 - Approbation desdits rapports et des états financiers individue...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 48·fr
    ...la totalité du tiers indivis d'un demi hectare dans la forêt de Sa...
  • Annonces Légales·2006 / N°006·page 28·fr
    ...s deux parties saisies dans l'indivision et à part égales. Mise à...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 49·fr
    ...En tant que copropriétaires dans l'indivision selon des parts préc...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 43·fr
    ...s P.T.T., domicilié à Sfax, a individu une affaire au pétitoire qu...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 8·fr
    ...er par délégation les arrêtés individuels, les contrats concernant...
  • Annonces Légales·2009 / N°072·page 28·fr
    ...Le présent avis équivaut à une convocation individuelle de chaque ...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 21·fr
    ...ertifier les états financiers individuels ainsi que ceux consolidé...
  • Annonces Légales·2011 / N°125·page 42·fr
    ...La totalité de la moitié d'une rue propriété indivise consistant e...
  • Annonces Légales·2012 / N°083·page 36·fr
    ...Désignation de l'immeuble saisi 200 parts dans l'indivision du tit...
  • Annonces Légales·2020 / N°061·page 25·fr
    ...667 parts indivises de la propriété objet du titre foncier n°10373...
  • Annonces Légales·2024 / N°086·page 11·fr
    ... de la totalité des 254 parts indivises (l'équivalent de 254 mètre...
  • Annonces Légales·2025 / N°140·page 15·fr
    ...présentant (176 /10000) parts indivises attachée à l'appartement d...
  • Journal Officiel·1996 / N°092·page 11·fr
    ...- Les candidats admis à concourir seront informés, par lettres ind...
  • Journal Officiel·2002 / N°023·page 4·fr
    ...Le jury du concours communique aux intéressés, par lettre individu...