...s dans l'Armée Tunisienne en qualité de temporaires seront pris en...

...— Les chefs de secteur ont la qualité d'officier de police judicia...

... commerce, les soussignés es-qualités déclarent expressément que l...

... égales et indivises, de la totalité de deux cents mètres carrés d...

...La résolution de dissolution doit faire l'objet des formalités de ...

...'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre compl...

...— « Sont susceptibles d'encourir les sanctions et pénalités prévue...

...La totalité d'une maison sise au quartier Zraïa à Ksour Essaf, ent...

...énonce les noms, prénom, nationalité, adresse complète, lieu et da...

..., ingénieur-chimiste, de nationalité hongroise, demeurant à 23, At...

...En cas de dissolution, l'intégralité de l'actif fera retour à l'Ét...

...i en reste, formera avec la totalité du territoire du Cheikhat de ...

...t à Sidi Daoud (Cap Bon) la totalité du fonds de commerce de garag...

...En cette qualité, il gère le compte du Trésor ouvert à la Banque C...

...A la veille du départ en congé, le travailleur reçoit l'intégralit...

...Ces heures sont rémunérées et les modalités de leur utilisation so...

...aisie immobilière ## DE LA TOTALITE ## D'UNE PROPRIETE RURALE s...

...soit en tout autre local ou localité indiqué dans les lettres de c...

...nte et consistant dans l'intégralité de l'actif de cette société d...

...— De procéder au contrôle de la qualité des produits. — D'élabore...