Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 9·fr
    ...s dans l'Armée Tunisienne en qualité de temporaires seront pris en...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 5·fr
    ...— Les chefs de secteur ont la qualité d'officier de police judicia...
  • Journal Officiel·1966 / N°004·page 36·fr
    ... commerce, les soussignés es-qualités déclarent expressément que l...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 20·fr
    ... égales et indivises, de la totalité de deux cents mètres carrés d...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 12·fr
    ...La résolution de dissolution doit faire l'objet des formalités de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 23·fr
    ...'il est en possession de la totalité d'une parcelle de terre compl...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 6·fr
    ...— « Sont susceptibles d'encourir les sanctions et pénalités prévue...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 17·fr
    ...La totalité d'une maison sise au quartier Zraïa à Ksour Essaf, ent...
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 12·fr
    ...énonce les noms, prénom, nationalité, adresse complète, lieu et da...
  • Journal Officiel·1973 / N°048·page 12·fr
    ..., ingénieur-chimiste, de nationalité hongroise, demeurant à 23, At...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 4·fr
    ...En cas de dissolution, l'intégralité de l'actif fera retour à l'Ét...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 4·fr
    ...i en reste, formera avec la totalité du territoire du Cheikhat de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 20·fr
    ...t à Sidi Daoud (Cap Bon) la totalité du fonds de commerce de garag...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 16·fr
    ...En cette qualité, il gère le compte du Trésor ouvert à la Banque C...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 18·fr
    ...A la veille du départ en congé, le travailleur reçoit l'intégralit...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 27·fr
    ...Ces heures sont rémunérées et les modalités de leur utilisation so...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 38·fr
    ...aisie immobilière ## DE LA TOTALITE ## D'UNE PROPRIETE RURALE s...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 20·fr
    ...soit en tout autre local ou localité indiqué dans les lettres de c...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 24·fr
    ...nte et consistant dans l'intégralité de l'actif de cette société d...
  • Journal Officiel·1987 / N°016·page 25·fr
    ...— De procéder au contrôle de la qualité des produits. — D'élabore...