158 928 résultats pour ""STAT""
- Journal Officiel·1960 / N°033·page 13·fr...Ordre du jour - Modifications à apporter aux Statuts. Le Conseil...
- Journal Officiel·1976 / N°006·page 10·fr...at médical, compte tenu des prestations sociales en vigueur. Le re...
- Journal Officiel·1964 / N°030·page 23·fr...Cet appareil est stationné électriquement par deux joueurs. Le pr...
- Journal Officiel·1970 / N°022·page 10·fr...6°) que les articles suivants des statuts de Batiment ont été modi...
- Journal Officiel·1960 / N°020·page 18·fr...nformément aux dispositions du statut général des fonctionnaires. ...
- Journal Officiel·1975 / N°045·page 22·fr...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
- Journal Officiel·1958 / N°052·page 17·fr..., qu'ils ont égaré le titre constatant leurs droits de propriété s...
- Journal Officiel·1987 / N°034·page 5·fr...Les infractions aux présentes dispositions seront constatées et po...
- Journal Officiel·1962 / N°021·page 34·fr...Deux exemplaires des présents statuts ont été déposés au Greffe du...
- Journal Officiel·1969 / N°008·page 5·fr...Il statue sur toute acquisition ou aliénation d'immeubles et sur t...
- Journal Officiel·1985 / N°062·page 8·fr...— Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constaté...
- Journal Officiel·1961 / N°005·page 20·fr...resser un acte de notoriété constatant ses droits de propriété sur...
- Journal Officiel·1967 / N°013·page 8·fr...— En cas de pollution des sources, constatées à la suite de travau...
- Journal Officiel·1973 / N°012·page 9·fr...a) Dès la constatation de l'infraction : — le Chef de Police; — le...
- Journal Officiel·1965 / N°055·page 12·fr...965 Chef Opérateur Adjoint des Statistiques Pour le 2ème échelon ...
- Journal Officiel·1975 / N°032·page 24·fr...125, dont deux exemplaires des statuts de la Société ont été dépos...
- Journal Officiel·1994 / N°078·page 10·fr...'une nomenclature douanière et statistique commune à tous les Etat...
- Journal Officiel·1986 / N°031·page 12·fr...Dans le cas où il n'est pas statué sur son cas dans un délai de 4 ...
- Journal Officiel·1991 / N°041·page 37·fr...es divers grades prévus par le statut de la fonction publique ; - ...
- Journal Officiel·1998 / N°103·page 6·fr...Toutefois, s'il n'est pas statué sur sa titularisation et à l'expi...