Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1960 / N°033·page 13·fr
    ...Ordre du jour - Modifications à apporter aux Statuts. Le Conseil...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 10·fr
    ...at médical, compte tenu des prestations sociales en vigueur. Le re...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 23·fr
    ...Cet appareil est stationné électriquement par deux joueurs. Le pr...
  • Journal Officiel·1970 / N°022·page 10·fr
    ...6°) que les articles suivants des statuts de Batiment ont été modi...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 18·fr
    ...nformément aux dispositions du statut général des fonctionnaires. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 22·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 17·fr
    ..., qu'ils ont égaré le titre constatant leurs droits de propriété s...
  • Journal Officiel·1987 / N°034·page 5·fr
    ...Les infractions aux présentes dispositions seront constatées et po...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 34·fr
    ...Deux exemplaires des présents statuts ont été déposés au Greffe du...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 5·fr
    ...Il statue sur toute acquisition ou aliénation d'immeubles et sur t...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 8·fr
    ...— Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constaté...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 20·fr
    ...resser un acte de notoriété constatant ses droits de propriété sur...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 8·fr
    ...— En cas de pollution des sources, constatées à la suite de travau...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 9·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — le Chef de Police; — le...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 12·fr
    ...965 Chef Opérateur Adjoint des Statistiques Pour le 2ème échelon ...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 24·fr
    ...125, dont deux exemplaires des statuts de la Société ont été dépos...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 10·fr
    ...'une nomenclature douanière et statistique commune à tous les Etat...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 12·fr
    ...Dans le cas où il n'est pas statué sur son cas dans un délai de 4 ...
  • Journal Officiel·1991 / N°041·page 37·fr
    ...es divers grades prévus par le statut de la fonction publique ; - ...
  • Journal Officiel·1998 / N°103·page 6·fr
    ...Toutefois, s'il n'est pas statué sur sa titularisation et à l'expi...