Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 13·fr
    ... appartenaient à la Régie en qualité de titulaires à la date du co...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 10·fr
    ... ou du diplôme économique spécialité secrétariat et âgés de trente...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 21·fr
    ...nt devront justifier de leur qualité d'exploitation : titre réguli...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 13·fr
    ...trôle fiscal, est désigné en qualité d'administrateur représentant...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 10·fr
    ...ad ben Naceur Bouzoumita, en qualité de propriétaire sera effectué...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 26·fr
    ...elle — L'assiduité et la ponctualité — Le comportement. Le total ...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 5·fr
    ...— Les dispositions du présent décret fixent les modalités de rembo...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 3·fr
    ...1° Extrait de l'État-Civil ; 2° Certificat de nationalité ; 3° Ext...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 6·fr
    ...ARTICLE 26 Les fonctionnaires consulaires ont droit en leur quali...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 4·fr
    ... fixe les conditions et les modalités d'application des dispositio...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 39·fr
    ...Monsieur Khemis ben Salah ben Ammar Riahi, es-qualité, journalier,...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 16·fr
    ...venue du Coq à Paris (9°) en qualité de liquidateur de la dite Soc...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 13·fr
    ... l'identité du client, de sa qualité et de sa capacité à s'engager...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 21·fr
    ...ahedine Djemaa, tous pris en qualité d'héritiers de Mohamed Sadok ...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 20·fr
    ...Le Président de la Municipalité. Certifié conforme : Le Président...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 12·fr
    ...tre admis en raison de leurs qualités ou de leurs compétences, sur...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 14·fr
    ...— Conseille le client sur la qualité et les coloris. ## 6°) PEINT...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 15·fr
    ...NDA a été désigné pour les formalités de dissolution. Pour extrai...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 24·fr
    ... a réuni entre ses mains la totalité des parts de la société à res...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 27·fr
    ...La totalité d'un (Ghats) de 420 pieds d'oliviers en rapport, âgés ...