Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
159 819 résultats pour ""EMP""
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 2·fr
    ...résenter en cas d'absence ou d'empêchement : - Le Secrétaire d'Et...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 8·fr
    ...rictions quantitatives et en exemption des droits de douane et tax...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 5·fr
    ...ents Artificiels Tunisiens en remplacement de Monsieur Abdelhamid ...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 23·fr
    ...ée à Tunis, à l'extérieur des Remparts, entre la porte de Sidi-Kac...
  • Journal Officiel·1987 / N°042·page 15·fr
    ...200 des employés des pharmacies d'officines ... 1 D. 000 de la fa...
  • Journal Officiel·1987 / N°070·page 31·fr
    ...1 D, 200 des employés des pharmacies d'officines ... 1 D, 000 de ...
  • Journal Officiel·1987 / N°088·page 8·fr
    ...fonctions de sous-directeur ou emploi équivalent pendant trois ans...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 8·fr
    ...- En cas de récidive, un emprisonnement de un à six mois peut être...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 7·fr
    ...par un procédé selon lequel on emploie un ensemble de moulage comp...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 20·fr
    ...assadeur ou l'agent se trouve remplacé dans son poste. ART. 18. —...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 22·fr
    ...en Abdelkader Jerbi, Tunisien, Employé de Banque, demeurant à Tuni...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 41·fr
    ...De deux exemplaires des statuts au greffe du tribunal de première ...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 7·fr
    ...n aux investissements et sont remplacés par ce qui suit : Dans le...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 11·fr
    ...nt cessé de rentrer dans les exemptions prévues à l'article 3 du d...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 8·fr
    ...s qui, inaptes après usage à l'emploi auquel elles étaient destiné...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 44·fr
    ...Deux exemplaires de l'acte constitutif ont été déposés au Greffe C...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 28·fr
    ...fet et se trouvera déposé un exemplaire du contrat sus-visé. Avis...
  • Journal Officiel·1988 / N°007·page 7·fr
    ...onnel; 3) à la réalisation des emprunts de toute nature; 4) à des ...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 17·fr
    ...Les ouvriers agités les employés par cet organisme demeurent régis...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 31·fr
    ...ganisme, à l'amortissement ou remplacement du mobilier, du matérie...