Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 4·fr
    ...- Le tribunal de première instance territorialement compétent stat...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 42·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété, seront examinées ...
  • Journal Officiel·1972 / N°022·page 3·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — le chef de poste de po...
  • Journal Officiel·1985 / N°071·page 3·fr
    ...Toutefois, s'il n'a pas été statué sur sa titularisation et à l'ex...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 7·fr
    ...on schéma de financement; — au statut et au régime de rémunération...
  • Journal Officiel·1964 / N°004·page 8·fr
    ... rat de Sousse, comprenant une station service équipée, un garage,...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 19·fr
    ...— la taxe de statistiques de 35 millions prévue à l'article 20 ci-...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 13·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 21·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 26·fr
    ...— Modifications à apporter aux statuts, comme conséquence des appo...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 22·fr
    ... à toutes les dispositions des statuts. Elles seront assimilées a...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 11·fr
    ...— En cas de pollution des sources, constatée à la suite de travaux...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 7·fr
    ... aux requêtes ; — de tenir les statistiques des doléances et des r...
  • Journal Officiel·1995 / N°046·page 8·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 29·fr
    ...a, sa délégation composé d'une station de ravitaillement de carbur...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 19·fr
    ... Commerce; elle a approuvé les statuts et déclare également que la...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 44·fr
    ...rmédiaire Agréé choisi une attestation délivrée par les banques qu...
  • Journal Officiel·1992 / N°012·page 8·fr
    ... mois suivant la date de la constatation des faits au ministre de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°076·page 4·fr
    ...- fixer l'organisation des services du centre ainsi que le statut ...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 9·fr
    ...— Les infractions au présent arrêté seront constatées, poursuivies...