...La totalité d'une maison (villa), ouvrant du Sud sise à Maharès, s...

...La fabrication du bois de toutes qualités et sous toutes les forme...

...uivant, les électeurs de Nationalité Tunisienne, âgés de trente an...

...**Désignation des biens à vendre** 1er lot — La totalité du 1er é...

...es engagements et payé l'intégralité du prix. Le produit de la ven...

...liquidation sur la base des modalités de calcul prévues par la loi...

...BOUHDIBA Mefiah Major | Municipalité de la Marsa | Fonci | | A00...

...collement des réseaux, les formalités relatives au bornage des ter...

...François Nicolas, ès qualité. **Tiers détenteur** : La Société Ci...

...s, 38, rue Souk El Blat, la totalité du fonds de commerce, sis à T...

...- Le président de la municipalité territorialement compétente ou s...

...La Société s'est réunie le 15 juillet 1963, à 15h à la Municipalit...

...Ces actions sont affectées en totalité à la garantie de tous les a...

...— Des arrêtés déterminent les modalités d'application des deux art...

... au grade supérieur de la spécialité. Elle est fonction de la vale...

...— Tout membre de la chambre d'agriculture venant à perdre la quali...

...res relatives aux Fonds de Mutualité de Financement, au Fonds d'Am...

...résente pour accomplir les formalités d'usage et prendre possessio...

...Monge Eugène, Alphonse, chef de division à la Municipalité de Tuni...

...leur, celui-ci perçoit l'intégralité de son salaire mensuel. Il en...