Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1992 / N°062·page 3·fr
    ...a INC détient dorénavant la totalité de cette concession. Art. 2....
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 6·fr
    ...Tout médecin traitant se doit d'instruire son patient des modalité...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 20·fr
    ...La totalité d'un terrain nu, sis à Carthage, en bordure d'une rue,...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 36·fr
    ... | 40 Rue 10117 cité la municipalité El Kabaria II Tunis | 7139203...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 48·fr
    ...Administration et désigné en qualité de Président du Conseil, Dire...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 11·fr
    ...nvier 1990 # SECTION II # MODALITES DE PAYEMENT ## 1. Acomptes ...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 18·fr
    ...ant à Sfax, Moulinville, la totalité d'un fonds de commerce de Ca...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 16·fr
    ...a) être de nationalité tunisienne. b) ne pas participer directeme...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 16·fr
    ... date du concours selon les modalités fixées par le présent arrêté...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 6·fr
    ...Les critères, les modalités et le montant de cette participation s...
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 14·fr
    ...rts égales entre eux, de la totalité d'une parcelle Sud-Est, ayant...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 12·fr
    ...eçoit, le cas échéant, l'intégralité de ses émoluments. Toutefois...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 23·fr
    ...omone pour sa gérance une mensualité de 50 Dinars à partir du 4 ju...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 17·fr
    ... personnellement ainsi qu'en qualité de tutrice de ses enfants Moh...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 31·fr
    ...u'il est propriétaire de la totalité de la maison, sise à l'Ariana...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 49·fr
    ...12° — Les trois cinquièmes et le tiers d'un huitième de la totalit...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 16·fr
    ... et de Sulfate de Calcium de qualité améliorée ». Priorité : Brev...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 20·fr
    ...a) être de nationalité tunisienne. b) ne pas participer directeme...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 40·fr
    ... Comptabilité Organisation Fiscalité Rue Ibn Khaldoun Naboul Const...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 16·fr
    ...Les modalités de mise en œuvre de la procédure relative à l'étude ...