Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 24·fr
    ...Agent de constatation ou de Recouvrement. Pour le 4ème échelon Y...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 22·fr
    ...treprises bénéficiaires des prestations de leurs employeurs. Si u...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 16·fr
    ...s terrestres est destinée à constater que ces véhicules répondent ...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 13·fr
    ... des règlements généraux et du statut du personnel et dans les lim...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 26·fr
    ...ulisation par les dispositions statutaires des Ecoles Normales Sup...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 12·fr
    ...u 14 septembre 1982 relatif au statut des personnels de l'enseigne...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 29·fr
    ...nce ou à des menaces dûment constatés contre toute personne appart...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 12·fr
    ...Les constats ainsi que les résultats des essais et mesures réalisé...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 8·fr
    ...e intermédiaire jouissant d'un statut indépendant à condition que ...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 68·fr
    ...'une copie du Procès-Verbal constatant ces délibérations pour l'ac...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 3·fr
    ...Tout manquement de leur part à cette obligation, constaté par le d...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 16·fr
    ...» a été augmenté de 18.000 dinars et l'article 7 des statuts est m...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 41·fr
    ...- Modification de l'article 6 des statuts. Le Conseil d'Administr...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 19·fr
    ...— L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. IV. — Dép...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 8·fr
    ...ux Finances et au Commerce qui statuera. ART. 13. — Sont considér...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 31·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 10·fr
    ...- Une station de ravitaillement pavée en béton armé comprenant une...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 22·fr
    ...du 27 juillet 1978 et jugement statut personnel n° 18258 - Divorce...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 64·fr
    ...iège social, ou fourni une attestation du dépôt en Banque. Tout a...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 18·fr
    ...venue propriétaire suivant attestation n° 204 délivrée par Monsieu...