Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 17·fr
    ...n du secteur, d'améliorer la qualité des produits et les condition...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 10·fr
    ...- être de nationalité tunisienne - ne pas faire l'objet d'une int...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 4·fr
    ...a compétence, parmi les personnalités les plus marquantes dans le ...
  • Journal Officiel·1997 / N°005·page 14·fr
    ...et financière ainsi que les modalités de fonctionnement de l'insti...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 17·fr
    ...us les niveaux sur un pied d'égalité avec le reste de la communaut...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 30·fr
    ... arrêté tout chasseur de nationalité étrangère, non résidant, deva...
  • Journal Officiel·1991 / N°087·page 6·fr
    ... questions relatives à la spécialité considérée. Art. 12. — Une c...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 35·fr
    ...La totalité du quart (1/4) indivis d'une usine à huile construite ...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 9·fr
    ...de la totalité des 24 vingt-quatre pieds d'oliviers, située dans l...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 19·fr
    ...r la moitié restante, de la totalité de la Senia dénommée « Saniet...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 25·fr
    ...Ramon Ruiz de Alda Iturria, de nationalité espagnole, industriel)....
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 11·fr
    ...Outre les tâches correspondant à leur spécialité, ces agents parti...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 9·fr
    ...t chômés temporairement, en totalité ou en partie, par suite de mo...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 26·fr
    ...1) Certificat justifiant qu'ils sont de nationalité tunisienne dep...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 27·fr
    ...robation du transfert de la totalité de son portefeuille tunisien ...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 6·fr
    ... fixer, le cas échéant, les modalités de participation de l'État à...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 34·fr
    ...ixant l'organisation et les modalités de fonctionnement de la Cité...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 13·fr
    ...ion sous toutes ses formes, modalités et manières, des textiles et...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 32·fr
    ...Michel PECORARO, demeurant à Tunis, 19, rue Vieille, la totalité d...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 26·fr
    ...contenant les noms, prénoms, qualité, domicile de chacun des sousc...