Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 033 résultats pour ""CONSULTA""
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 21·fr
    ...t, à l'avis de la commission consultative concernée, tous les titr...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 4·fr
    ...orable exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa séance du...
  • Journal Officiel·1979 / N°027·page 11·fr
    ...favorable émis par le Comité Consultatif des Mines lors de sa séan...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 9·fr
    ...l d'administration avec voix consultative. Art. 13. — Le contrôle...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 47·fr
    ... Vu l'avis de la commission consultative des conventions collecti...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 13·fr
    ...La consultation du cahier des charges peut se faire auprès du gref...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 11·fr
    ... besoins de service et après consultation du personnel. Toutefois ...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 13·fr
    ...lus amples renseignements et consultation, s'adressez à l'étude de...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 16·fr
    ... 18 heures de l'après midi. Consultation du cahier des charges : ...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 3·fr
    ...7), portant organisation des consultations externes et des soins a...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 47·fr
    ...La consultation du cahier des charges se fait auprès du greffier d...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 12·fr
    ...Vu l'avis émis par le comité consultatif des mines lors de sa réun...
  • Annonces Légales·2017 / N°088·page 33·fr
    ...La consultation du cahier des charges se fait au greffe du tribuna...
  • Journal Officiel·2006 / N°026·page 7·fr
    ... après avis d'une commission consultative composée de : Tiret 4 (...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 4·fr
    ... comportant des exercices de consultation oraux et écrits, de prép...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 33·fr
    ...nitiative de société Tunisie consultation et recouvrement de dette...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 15·fr
    ...l d'Administration avec voix consultative. — Il est chargé du con...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 5·fr
    ...Tunis et de l'Arab Financial Consultants (AFC), Intermédiaire en B...
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 42·fr
    ...n de la même journée et pour consultation du cahier des charges, t...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 27·fr
    ...- La consultation du cahier des charges se fait au greffe du tribu...