Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 112·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 242·fr
    ...cipes de solidarité entre les individus, les catégories et les gén...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 32·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles de la date et du lieu ...
  • Annonces Légales·2009 / N°113·page 19·fr
    ...200 parts indivise de la propriété objet du titre foncier n° 31250...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 42·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 42·fr
    ...la vente sur saisie des parts indivises dans l'appartement objet d...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 4·fr
    ... Premier Ministre, par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2016 / N°048·page 33·fr
    ...les pleins pouvoirs pour agir individuellement. Suivant un procès...
  • Annonces Légales·2016 / N°146·page 28·fr
    ...23604,304 parts indivises sur 1156546 parts de la propriété objet ...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 19·fr
    ...Cette annonce tient lieu de convocation individuelle. 2023R01598S...
  • Annonces Légales·2024 / N°006·page 12·fr
    ...F n°60330 Sfax avec des parts indivises soient 1438/105 revenant a...
  • Annonces Légales·2004 / N°013·page 2·fr
    ...1) Le 1/3 indivises d'un terrain de 982 m², comprenant un puits et...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 45·fr
    ...sie qui consiste en des parts indivises du TF n° 58632 dénommé « A...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 28·fr
    ..., par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 13·fr
    ...2012T00139SODB1 --- ### Constitution d'un Etablissement Individu...
  • Annonces Légales·2022 / N°064·page 17·fr
    ...robation des états financiers individuels dudit exercice. 3- Lectu...
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 16·fr
    ... les deux 120 parts chacun en indivision et dont la superficie est...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 47·fr
    ...350 parts indivises de la totalité des parts soit 4209 parts const...
  • Annonces Légales·2009 / N°091·page 32·fr
    -24/81 part indivis dans le terrain à usage agricole nommé Erregey...
  • Annonces Légales·2014 / N°001·page 39·fr
    ...La vente portera sur la totalité des parts indivises objet du titr...