Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 5·fr
    ...ssure le fonctionnement de la trésorerie; - il suit la comptabilit...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 29·fr
    ... dépôts et consignations à la trésorerie, générale de la Républiqu...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 33·fr
    ... 555.900,000 dt consigné à la trésorerie générale de la T Tunisie ...
  • Annonces Légales·2022 / N°107·page 15·fr
    ... tiers de la mise à prix à la Trésorerie Générale ou présenter un ...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 30·fr
    ...at agissant pour le compte du trésor demeurant à Tunis, Place de l...
  • Annonces Légales·2015 / N°041·page 24·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale, ou ayant présen...
  • Journal Officiel·1997 / N°048·page 5·fr
    ...gissant les fonds spéciaux du trésor. Art. 5. - Le ministre de l'...
  • Annonces Légales·2004 / N°158·page 3·fr
    ...entant légal élisant domicile trésorerie régionale de Sfax. Parti...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 10·fr
    ...Est créée un fonds spécial du trésor dénommé «fonds de péréquation...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 20·fr
    ...— Abdellah Farhat, Trésorier Général du P.S.D. — Mohamed Sayah, D...
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 43·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale de Tunisie, ou a...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 39·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 43·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale de Tunisie ou pr...
  • Annonces Légales·2017 / N°122·page 55·fr
    ...s dépôts et consignation à la trésorerie de Bizerte dans les délai...
  • Journal Officiel·1986 / N°004·page 6·fr
    ...- Le directeur général du trésor au ministère des finances. - Le d...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 16·fr
    ...ature à nuire aux intérêts du Trésor; 4°) procède à toutes enquêt...
  • Journal Officiel·1998 / N°008·page 5·fr
    ...es à la direction générale du trésor. Par décret n° 98-90 du 17 j...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 6·fr
    ...orrespondant sera effectué au Trésor, en fin d'exercice. Les inst...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 43·fr
    ...e de 15.050.000 d déposé à la trésorerie générale de Tunisie, selo...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 40·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...