158 928 résultats pour ""STAT""
- Journal Officiel·1962 / N°018·page 28·fr...L'article 9 des statuts a été modifié en conséquence. Deux exempl...
- Journal Officiel·1962 / N°042·page 20·fr...1°) des statuts (enregistrés à Tunis A.C.I. le 6 août 1962, volume...
- Journal Officiel·1999 / N°031·page 16·fr...commission des foires et manifestations, - la commission d'arbitra...
- Journal Officiel·1968 / N°005·page 16·fr...**Dépot :** Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe...
- Journal Officiel·1975 / N°052·page 12·fr...Vu la loi N° 51-1 du 2 janvier 1931, fixant le statut des Écoles P...
- Journal Officiel·1959 / N°019·page 4·fr...a) Dès la constatation de l'infraction : — le Chef de poste de Pol...
- Journal Officiel·1961 / N°020·page 18·fr...Modifications à apporter aux statuts de la Société. Le Conseil d'...
- Journal Officiel·1975 / N°079·page 21·fr...Le dit résultat est constaté par la délibération de l'Assemblée Gé...
- Journal Officiel·1990 / N°040·page 11·fr...— L'organisation de toute manifestation collective, des compétitio...
- Journal Officiel·1993 / N°085·page 5·fr...nétaires et droits à toutes prestations ayant une valeur économiqu...
- Journal Officiel·1960 / N°027·page 20·fr...e capital; - Modifications des statuts en découlant; - Pouvoirs a...
- Journal Officiel·1985 / N°086·page 7·fr...494 du 20 octobre 1973 portant statut général des cadres des bibli...
- Journal Officiel·1963 / N°024·page 2·fr...els et artistiques entre leurs stations de radio-télévision. ART....
- Journal Officiel·1965 / N°022·page 3·fr...a) Dès la constatation de l'infraction : — Le chef de poste de po...
- Journal Officiel·1966 / N°033·page 9·fr...à ce qu'il soit définitivement statué sur cette demande. Faute pa...
- Journal Officiel·1962 / N°022·page 7·fr...ne capacité professionnelle constatée par des titres ou brevets. ...
- Journal Officiel·1963 / N°005·page 30·fr...tres, soit les récépises en constatant le dépôt dans une Banque. ...
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 9·fr...ue; le visa a pour effet de constater l'existence de la provision ...
- Journal Officiel·1960 / N°004·page 11·fr...e à l'Est et à proximité de la Station d'Oudhna, entre Oued Melian...
- Journal Officiel·1972 / N°050·page 18·fr...n cas de modification dans les statuts d'une société agréée ou dan...