Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 28·fr
    ...L'article 9 des statuts a été modifié en conséquence. Deux exempl...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 20·fr
    ...1°) des statuts (enregistrés à Tunis A.C.I. le 6 août 1962, volume...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 16·fr
    ...commission des foires et manifestations, - la commission d'arbitra...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 16·fr
    ...**Dépot :** Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 12·fr
    ...Vu la loi N° 51-1 du 2 janvier 1931, fixant le statut des Écoles P...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 4·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — le Chef de poste de Pol...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 18·fr
    ...Modifications à apporter aux statuts de la Société. Le Conseil d'...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 21·fr
    ...Le dit résultat est constaté par la délibération de l'Assemblée Gé...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 11·fr
    ...— L'organisation de toute manifestation collective, des compétitio...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 5·fr
    ...nétaires et droits à toutes prestations ayant une valeur économiqu...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 20·fr
    ...e capital; - Modifications des statuts en découlant; - Pouvoirs a...
  • Journal Officiel·1985 / N°086·page 7·fr
    ...494 du 20 octobre 1973 portant statut général des cadres des bibli...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 2·fr
    ...els et artistiques entre leurs stations de radio-télévision. ART....
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 3·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — Le chef de poste de po...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 9·fr
    ...à ce qu'il soit définitivement statué sur cette demande. Faute pa...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 7·fr
    ...ne capacité professionnelle constatée par des titres ou brevets. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 30·fr
    ...tres, soit les récépises en constatant le dépôt dans une Banque. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 9·fr
    ...ue; le visa a pour effet de constater l'existence de la provision ...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 11·fr
    ...e à l'Est et à proximité de la Station d'Oudhna, entre Oued Melian...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 18·fr
    ...n cas de modification dans les statuts d'une société agréée ou dan...