Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 10·fr
    ...llectif et réglementant les modalités d'exécution des travaux par ...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 28·fr
    ...Bouhala, demeurant à Salamimbo, la totalité de son fonds de commer...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 31·fr
    ...Hadj Mahmoud ben Hassine El Gharbi en qualité de Gérant et ce à co...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 25·fr
    ...l Leclerc, agissant tous en qualité de copropriétaires indivis po...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 25·fr
    ...r le Docteur Salem Najah la totalité de ses parts lui appartenant ...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 38·fr
    ...Michel Nicolas Tsangaris de nationalité Héllène, à Paris 128 rue d...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 9·fr
    ...— Modalités de paiement Le règlement des marchandises échangées a...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 3·fr
    ...tés aux corps et services en qualité de médecins, pharmaciens ou c...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 18·fr
    ...ixant l'organisation et les modalités de fonctionnement du Centre ...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 47·fr
    ...n numéraire et à libérer en totalité lors de la souscription. 2°)...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 24·fr
    ...Michel PECORARO, demeurant à Tunis, 19, rue Vieille, la totalité d...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 32·fr
    ...ation de souscription de la totalité des actions constituant le ca...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 34·fr
    ...NI Lucien THOMAS — nommé en qualité de Comissaire aux Comptes Mr....
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 28·fr
    ...ter valablement sans autre formalité. Les propriétaires d'actions...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 31·fr
    ...Said Chouaref, la totalité du Fonds de Commerce d'é- picerie s/s à...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 4·fr
    ...rnements disposant des douxaires au moins de la totalité des voix.
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 19·fr
    ...inq huitièmes indivis de la totalité du jardin dit « Ourjelide-Est...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 15·fr
    ...rdeaux, à Tunis, agissant en qualité d'héritiers de feu Guez Chalo...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 3·fr
    ...— Les modalités et délais d'application des dispositions ci-dessus...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 2·fr
    ...du 23 août 1976, fixant les modalités d'organisation du concours s...