Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 4·fr
    ...ments et charges de famille des intéressés et des localités où ils
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 23·fr
    ...la totalité d'un immeuble immatriculé titre fencier N° 115.488, pr...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 11·fr
    ...itoriale relative à une municipalité ou à un gouvernorat, lieu d'i...
  • Journal Officiel·1960 / N°016·page 16·fr
    ...— Tant que les conditions de titres et de nationalité prévus pour ...
  • Journal Officiel·1992 / N°026·page 25·fr
    ...on, les attributions et les modalités de fonctionnement sont fixée...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 22·fr
    ...# Arrêté du Premier Ministre du 30 janvier 1999, fixant les modali...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 5·fr
    ...1) Etre de nationalité tunisienne depuis cinq ans au moins. 2) Etr...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 16·fr
    ...l'accomplissement d'aucune formalité, toute personne physique ou m...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 2·fr
    ...a) de secrétaire général s'ils ont exercé en qualité de membre du ...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 25·fr
    ...garantir une alimentation de qualité des hommes et des animaux. La...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 35·fr
    ... sur sa face d'appui d'une pluralité de nervures longitudinales 2 ...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 23·fr
    ...dinars chacune, libérées en totalité. Année sociale : 1er janvier...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 3·fr
    ...3) L'investisseur a le droit de demander que la légalité de l'expr...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 33·fr
    ...atégorie supérieure de la spécialité. La promotion des employés d...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 4·fr
    ...Le liquidateur ne peut, en cas de non-paiement de la totalité de s...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 19·fr
    ...ne peut être admise pour la totalité de l'immeuble ou si la réquis...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 15·fr
    ...0 à 5 - son assiduité et ponctualité : 0 à 5 - son comportement : ...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 35·fr
    ...ixant les conditions et les modalités de reprise et de gestion des...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 29·fr
    ...Ali ben Moissmed SELLAMI et Tendin SAMET, en qualité de gérants av...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 29·fr
    ...Vingt neuf parts de la totalité du Henchir connu sous le nom de He...