Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 33·fr
    ...En conséquence, le premier alinéa de l'article 5 des statuts a été...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 12·fr
    ...et cour chacun et deux garages, dont un servant de station-service...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 27·fr
    ...on d'habitations conformes aux statuts-types agréés par Monsieur L...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 28·fr
    ... de première instance de Tunis statuant en matière commerciale le ...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 14·fr
    ...1 - Les délibérations du conseil sont constatées dans des procès v...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 5·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1998 / N°072·page 5·fr
    ...ertes et profits ainsi que les statistiques des opérations du fond...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 27·fr
    ...Ils ajoutent que le titre constatant leurs droits de propriété sur...
  • Journal Officiel·1989 / N°034·page 7·fr
    ...— Les décisions d'octroi de dégustation en matière de produits mon...
  • Journal Officiel·1965 / N°051·page 26·fr
    ...- Modification de l'Article 41 des Statuts de la Société. - Quitus...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 7·fr
    ...s expositions, foires ou manifestations publiques analogues de car...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 42·fr
    ...Conformément à l'article 32 des statuts, peuvent assister ou se fa...
  • Journal Officiel·1957 / N°026·page 7·fr
    ...Toute contestation intervenant hors ce délai sera nulle et non ave...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 27·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 14·fr
    ...L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence. Deux expédi...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 4·fr
    ...t créances et tous droits à prestation ayant une valeur économique...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 14·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 47·fr
    ...L'article 7 alinéa 1 des statuts a été modifié en conséquence. N°...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 20·fr
    ...Les statuts ont été modifiés en conséquence. Le Conseil d'Adminis...
  • Journal Officiel·1991 / N°005·page 10·fr
    ...ente; — l'établissement, la constatation et la mise en recouvremen...