Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 21·fr
    ...Par le même acte Monsieur Mahmoud Fouraati agissant en qualité d'a...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 14·fr
    ...8) Bureau de la municipalité de Tunis : Il procède séance tenante...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 24·fr
    ...Général Leclerc, agissant en qualité de co-propriétaires Indivis. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 10·fr
    ...doit mentionner le nom et la qualité du cessionnaire et ceux du cé...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 34·fr
    ...Lorsque l'offre publique ne porte pas sur la totalité des titres d...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 6·fr
    ...Les modalités de leur utilisation sont fixées par accord entre l'e...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 10·fr
    ...Mohamed Salah Kabaoui Se sont réunis à la Municipalité du Kef sou...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 23·fr
    ...dj Mohamed Lahmer a cédé la totalité de ses parts dans la SARL (ST...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 50·fr
    ...libérer immédiatement et en totalité au moment de la souscription....
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 15·fr
    ...atégorie supérieure de la spécialité. La promotion est fonction d...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 19·fr
    ...olume de production ou de sa qualité due à une mauvaise volonté év...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 23·fr
    ...ement noté de 0 à 5 - la ponctualité notée de 0 à 3 La prime de f...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 5·fr
    ...dministratif doté de la personnalité civile et de l'autonomie fina...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 14·fr
    ...## TITRE III ## MODALITES DE CONTROLE DU CREDIT Art. 36. — Les b...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 26·fr
    ...s désignée dans l'acte l'intégralité des parts qu'il possède dans ...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 24·fr
    ...olume de production ou de sa qualité due à une mauvaise volonté év...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 11·fr
    ...Attal Joseph la totalité de ses parts, dans la Société ABITBOL ATT...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 21·fr
    ...Monsieur Jules Sabban demeurant à Tunis 17 rue Lafayette en qualit...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 14·fr
    ...Said ben Romdhane ben Sefrine est nommé en qualité de gérant, non ...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 7·fr
    ...L'Administration des Forêts est dispensée des formalités de consti...