Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 15·fr
    ...Elle statue sur pièces et peut exiger un certificat établi soit du...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 21·fr
    ...— Le contrat de transport des passagers doit être constaté par la ...
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 2·fr
    ... du personnel dans le cadre du statut du personnel de l'Office. D...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 13·fr
    ...— Les statuts ont été modifiés en conséquence. III. — Deux exempl...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 29·fr
    ...irs énoncés à l'article 14 des statuts avec la facilité d'agir seu...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 18·fr
    ...Immobilier, les certificats constatant l'accomplissement des forma...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 27·fr
    ...En vertu d'un arrêt rendu par la Cour d'Appel de SFAX, statuant en...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 12·fr
    ...ment et organiser toutes manifestations scientifiques en collabora...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 5·fr
    ...e membres, de l'agent qui a constaté l'infraction sans voix délibé...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 17·fr
    ...59 (26 redjeh 1378), fixant le statut général des fonctionnaires d...
  • Journal Officiel·1991 / N°016·page 10·fr
    ...tiers avant que la chambre ait statué à leur sujet en assemblée pl...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 7·fr
    ...Dans le cas où il n'est pas statué sur son cas dans un délai de qu...
  • Journal Officiel·2004 / N°048·page 6·fr
    ...a chambre des conseillers pour statuer définitivement sur la versi...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 25·fr
    ...ion suivante à l'article 2 des statuts : La raison et la signatur...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 37·fr
    ...2°) Modification des statuts. Le présent avis tient lieu de convo...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 22·fr
    ...## ORDRE DU JOUR 1.1) Approbation du Statut et déclaration de la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 15·fr
    ...— La déclaration, la constatation, le recouvrement, la procédure à...
  • Journal Officiel·1988 / N°010·page 13·fr
    ...normes réglementaires, une attestation d'visite technique est déli...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 17·fr
    ...onformément à l'article 11 des statuts. N° 1.114. **Cabinet de M...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 24·fr
    ...ion les Articles N° 6 et 7 des Statuts de la dite société sont mod...