Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 36·fr
    ... de Première Instance de Sfax, statuant en première ressort a décl...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 13·fr
    ...Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général de...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 26·fr
    ... l'Assemblée Générale Annuelle Statutaire, pour le 25 juin 1962, à...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 4·fr
    ...— Il est créé une commission chargée de statuer sur les différends...
  • Journal Officiel·1998 / N°079·page 13·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 6·fr
    ...e prêt et de la taxe sur la prestation de service. En outre, sont...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 14·fr
    ...— L'article 6 des Statuts a été modifié en conséquence. III. — De...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 47·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Deux exempl...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 14·fr
    ...rnant l'octroi des diverses prestations et ce, directement, par co...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 27·fr
    ...nts et de lubrifiants et d'une Station-Service, sis à Franceville,...
  • Journal Officiel·1996 / N°035·page 28·fr
    ...bilité pour la préparation des statistiques relatives aux opératio...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 43·fr
    ...l de Première Instance de Sfax statuant en premier ressort a décla...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 3·fr
    ...MED | | TUH INVESTMENT REAL ESTATE IHO | MR GAZZAH MOHAMED TABER...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 13·fr
    ... suit les articles 6 et 47 des statuts : **ARTICLE 6.** — Le capi...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 24·fr
    ...1° Modification de l'article 39 des statuts; 2° Modification éven...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 17·fr
    ...L'article 12 des statuts est modifié en conséquence. Le Gérant. N...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 13·fr
    ...placée sous forme d'une douche stationnaire sur une matière poreus...
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 7·fr
    ...uve le règlement intérieur, le statut du personnel et le règlement...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 13·fr
    ...des sismiques reçues aux dites stations détectrices par suite de l...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 6·fr
    ... la fixation des effectifs, du statut et de la rémunération du per...