Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
164 302 résultats pour ""A M""
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 57·fr
    ... Belgacem Lachdaf demeurant à la même adresse, la totalité du fond...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 42·fr
    ...consigné le 1/3 du montant de la mise à prix. La participation aux...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 2·fr
    ...titre de la révalorisation de la marge de mouture applicable aux b...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 53·fr
    ...5/ La mise à prix est fixée à la somme de cent vingt Sept mille Si...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 42·fr
    ...2663 a vendu et cédé à Mme Samia Marzouki, titulaire de la CIN n° ...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 12·fr
    ...e, et si cette ancienneté est la même la priorité est accordée au ...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 12·fr
    ...— De contribuer à l’élaboration et à la mise en œuvre de la politi...
  • Annonces Légales·2017 / N°117·page 28·fr
    ... signatures légalisées devant la municipalité de Nefza au même jou...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 17·fr
    ...ssociés représentant plus que la moitié du capital social. Articl...
  • Journal Officiel·2004 / N°048·page 5·fr
    ...La commission rend ses avis à la majorité de ses membres, en cas d...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 2·fr
    ...« 3° A moins de 500 mètres des établissements fixes visés au Titre...
  • Journal Officiel·1965 / N°031·page 5·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articl...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 36·fr
    ...Le Président de la Municipalité Certifié conforme : Le Président-...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 20·fr
    ...ns se trouvant sur le fond de la mer à de fortes profondeurs. Prio...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 11·fr
    ...tration Mr Essid Zouheir pour la même période, et dont deux exempl...
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 3·fr
    ...Toutefois à l'intérieur du périmètre d'un même gouvernorat la muta...
  • Journal Officiel·1993 / N°067·page 4·fr
    ...u conseil d'administration de la manufacture des tabacs de Kairoua...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 16·fr
    ...a) Le Titulaire est tenu dans la mesure compatible avec la bonne m...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 2·fr
    ...n de consignation du tiers de la mise à prix ou à la présentation ...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 4·fr
    ...te demande du Président ou de la majorité du Comité-Directeur. Ch...