Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 17·fr
    ...u'il est propriétaire de la totalité d'une parcelle de terre situé...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 29·fr
    ...COMPTABILITE; FISCALITE; ETUDES ECONOMIQUES 14bis, Rue d'Espagne-T...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 29·fr
    ...la totalité des parts indivises appartenants à la partie saisie da...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 6·fr
    ...Les modalités de fonctionnement de la commission de discipline son...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 8·fr
    ...te dont il s'agit ; - nom et qualité des parties ; - nom et adress...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 6·fr
    ...Si le fonds prouve que le dommage par pollution résulte, en totali...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 26·fr
    ...aire et en possession de la totalité de la parcelle, plantée en pa...
  • Journal Officiel·1988 / N°007·page 8·fr
    ...tous les actes et opérations realités à son objet. Art. 6. — Délé...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 14·fr
    ...Il doit également se charger du contrôle de la qualité générale du...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 21·fr
    ...ur du fait qui n'a acquis la qualité de citoyen tunisien que posté...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 27·fr
    ...e de Paris, agissant en leur qualité de seuls membres de la Sociét...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 17·fr
    ...Ce plan est déposé à la Municipalité de Tunis où il pourra être co...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 18·fr
    ...es actes intéressant la personnalité juridique de l'association te...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 19·fr
    ...né Monsieur Ali Bouchaala en qualité de 2e gérant. N° 1.972 Par ...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 22·fr
    ...- être de nationalité tunisienne - ne pas faire l'objet d'une inte...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 36·fr
    ...9493651308 | BOURICHA Bouabid Falita | Cité Ibn Zeidoun- Riadh And...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 28·fr
    ..., appartenant tant à la Municipalité de Tunis, qu'aux consorts BES...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 78·fr
    ...es environ au Nord de cette localité. La dite parcelle a une supe...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 14·fr
    ...atégorie supérieure de la spécialité. La promotion est fonction d...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 24·fr
    ...constituée représente l'universalité des membres de l'association....