Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 23·fr
    ...— Les statuts de la Société ont été modifiés en conséquence. IV. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 41·fr
    ...L'article 6 des présents statuts a été modifié en conséquence. Po...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 25·fr
    ...ment aux articles 24 et 25 des statuts. Le Conseil d'Administrati...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 7·fr
    ...re soumis à aucune forme d'arrestation ou de détention. 6. — L'Et...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 19·fr
    ...une station pour lavage et graissage des veillures, dotée pour cel...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 21·fr
    ...aquelle serait compétente pour statuer sur cette question. Pour n...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 39·fr
    ...SOCIETE TUNISIENNE D'APPLICATIONS THERMIOUES STAT, dissoute par ju...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 23·fr
    ...La baignade doit être suspendue sur les parcours des manifestation...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 8·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — le chef de poste de po...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 26·fr
    ...Deux exemplaires du procès verbal constatant ces délibérations enr...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 9·fr
    ...s partenaires sociaux ayant constaté que pour la branche des conse...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 4·fr
    ...s et contre le tireur, fait constater cette omission par un protêt...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 22·fr
    ...re 1960, le Tribunal de cêans, statuant sur la réquisition n° 56.0...
  • Journal Officiel·1998 / N°073·page 14·fr
    ...20923) lac M'raidia (station de pompage) - lac Ben Béchir (auprès ...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 38·fr
    ...onformément à l'article 34 des statuts, chez la Société du Domaine...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 8·fr
    ...tif; 5) dans le cadre de leurs statuts respectifs aux coopératives...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 28·fr
    ...Deux exemplaires des Statuts effectués à la date du 14 mars 1967 a...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 13·fr
    ...709, case 98, il a été établi les statuts d'une Société Anonyme do...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 8·fr
    ...ntinueront à être régis par le statut particulier propre à leur co...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 22·fr
    ...issolution anticipée prévu aux statuts. Capital social : 1.800.00...