Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 21·fr
    ... 10.000 francs, payables en totalité lors de la souscription. Les...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 28·fr
    ..., rue Es-Sadikia, pris en sa qualité d'Administrateur au règlement...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 16·fr
    ...ion dans le cadre de leur spécialité. Les Conservateurs adjoints ...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 31·fr
    ...t à Souk-el-Arba, a cédé la totalité de ses parts sociales, soit c...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 27·fr
    ... rabba II 1376), fixant les modalités de gestion et de fonctionnem...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 8·fr
    ... Afin d'assurer une parfaite égalité de traitement et d'éviter tou...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 12·fr
    ...olume de production ou de sa qualité due à une mauvaise volonté év...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 15·fr
    ...égorie supérieure dans la spécialité. Elle est en fonction de la v...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 6·fr
    ... les titulaires n'ont pas la qualité de commerçant, et par toutes ...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 26·fr
    ...Localité : Ben-Gardane. N° 3.186 en date du 3 janvier 1961. N° 24...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 10·fr
    ...ont eu connaissance en cette qualité. ART. 14. — Les commissions ...
  • Journal Officiel·1994 / N°056·page 15·fr
    ...En cas de non paiement des cotisations relatives à la totalité des...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 7·fr
    ...es actes intéressant la personnalité juridique de l'association te...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 14·fr
    ...— sur la réalité de ces disponibilités. Art. 11. — Les visas d'en...
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 11·fr
    ... 52, avenue de Carthage, la totalité du fonds de commerce de bouch...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 9·fr
    ..., agissant tous deux en leur qualité de tuteurs de : André Michel ...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 11·fr
    ...n ou l'accomplissement des formalités de publicité. ## TITRE IV ...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 28·fr
    ...e indemnité égale à trois mensualités calculée sur la base du sala...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 5·fr
    ...lles il obéit ainsi que les modalités d'exécution des essais de co...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 16·fr
    ...CHIAPPINI, tous prix en leur qualité d'héritiers de feu Jules CHIA...