Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1990 / N°079·page 6·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 11·fr
    ...CHAPITRE PREMIER DES CHARGES ET DES RESSOURCES DES COLLECTIVITÉS...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 34·fr
    ...2005G3932SRLB1 Constitution d'une SARL COLLECTUN SERVICE Par act...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 17·fr
    ...3°) Nomination d'un ou plusieurs commissaires à l'effet de vérifie...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 6·fr
    ...- 22 ans au plus pour les candidats externes; - 24 ans au plus pou...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 10·fr
    ...Tant que l'arbitrage n'est pas rendu, la convention collective res...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 21·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la pri...
  • Journal Officiel·2001 / N°028·page 34·fr
    ...Si Plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points aux deu...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 12·fr
    ...Si plusieurs candidats obtiennent le même nombre de points, la pri...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 25·fr
    ...Si plusieurs candidats ont le même nombre de points, la priorité e...
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 25·fr
    ...eur propre compte d'une façon collective, selon les dispositions d...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 69·fr
    ...Par décision collective extraordinaire enregistrée par procès-verb...
  • Journal Officiel·1958 / N°096·page 5·fr
    ...« Association d'Intérêt Collectif de l'Oued Sahil ». Cette Associ...
  • Journal Officiel·2023 / N°148·page 6·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la pri...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 21·fr
    ...**Article second.** — La présente Convention Collective Nationale ...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 42·fr
    ...ctionnaires ou de la décision collective des associés concernant l...
  • Journal Officiel·2009 / N°066·page 18·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, aux ép...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 7·fr
    ...2°) Le budget de l'Etat et des collectivités publiques : Elaborati...
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 29·fr
    ...du Mardi 28 Décembre 1965 Suivant décision collective en date du ...
  • Journal Officiel·1980 / N°068·page 9·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre des points la pri...