183 625 résultats pour ""AIS""
- Journal Officiel·1984 / N°050·page 27·fr...Immeuble Saisi : La totalité d'une maison d'habitation (logement p...
- Annonces Légales·2009 / N°156·page 11·fr...Les frais de montage du dossier et les commissions de placement et...
- Annonces Légales·2007 / N°063·page 13·fr...Désignation de l'immeuble saisie : Il s'agit d'une maison populai...
- Annonces Légales·2018 / N°008·page 52·fr...Immeuble saisi : 14 parts dans l'indivision de 66 parts de l'immeu...
- Annonces Légales·2005 / N°139·page 27·fr...| Encaissements reçus des clients | 297 562 | | --- | --- | | S...
- Annonces Légales·2015 / N°136·page 41·fr...L'ossature de l'appart est vétuste mais en bon état en comparaison...
- Annonces Légales·2021 / N°113·page 15·fr...Nom du saisissant : 1- Chebbi Ben Mouhamed Chebbi, Commerçant deme...
- Journal Officiel·2007 / N°013·page 47·fr...Dans le cadre du système de remboursement des frais de soins, le m...
- Annonces Légales·2015 / N°039·page 39·fr...2- Débiteurs saisis : 1- Madame Akila Daghsen épouse Ben Abdallah...
- Annonces Légales·2010 / N°027·page 45·frPartie saisie : Mouhi Eddin Gara - demeurant rue Monji Slim Rejich...
- Annonces Légales·2011 / N°002·page 40·fr...2010T08052VEPA1 ## Vente aux enchères publiques Créancier saisis...
- Annonces Légales·2019 / N°009·page 37·fr...Désignation du bien saisie : La totalité des parts du terrain agr...
- Annonces Légales·2007 / N°031·page 52·frImmeuble saisie : Terrain de 64m² environ renfermant la constructi...
- Journal Officiel·1983 / N°047·page 80·fr...N° C.321/1 --- **VENTE** **AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IM...
- Journal Officiel·1958 / N°030·page 6·fr...une maison à Tunis, rue Souki Belkhir, impasse du Français, N° 11....
- Annonces Légales·2013 / N°097·page 24·fr...La désignation de l'immeuble saisi : Une villa sise à la cité Sfai...
- Annonces Légales·2021 / N°070·page 8·frImmeuble saisi : 1- L'ensemble de l'immeuble dit "IlhEM" objet du...
- Journal Officiel·2016 / N°035·page 31·fr...- d'élaborer le budget annuel de la caisse, - d'élaborer les états...
- Annonces Légales·2009 / N°065·page 46·fr...Désignation de l'immeuble saisie : Il s'agit d'une maison non imm...
- Journal Officiel·1997 / N°037·page 12·fr...s française, anglaise, espagnole et russe, ces textes faisant égal...