Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 27·fr
    ...Immeuble Saisi : La totalité d'une maison d'habitation (logement p...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 11·fr
    ...Les frais de montage du dossier et les commissions de placement et...
  • Annonces Légales·2007 / N°063·page 13·fr
    ...Désignation de l'immeuble saisie : Il s'agit d'une maison populai...
  • Annonces Légales·2018 / N°008·page 52·fr
    ...Immeuble saisi : 14 parts dans l'indivision de 66 parts de l'immeu...
  • Annonces Légales·2005 / N°139·page 27·fr
    ...| Encaissements reçus des clients | 297 562 | | --- | --- | | S...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 41·fr
    ...L'ossature de l'appart est vétuste mais en bon état en comparaison...
  • Annonces Légales·2021 / N°113·page 15·fr
    ...Nom du saisissant : 1- Chebbi Ben Mouhamed Chebbi, Commerçant deme...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 47·fr
    ...Dans le cadre du système de remboursement des frais de soins, le m...
  • Annonces Légales·2015 / N°039·page 39·fr
    ...2- Débiteurs saisis : 1- Madame Akila Daghsen épouse Ben Abdallah...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 45·fr
    Partie saisie : Mouhi Eddin Gara - demeurant rue Monji Slim Rejich...
  • Annonces Légales·2011 / N°002·page 40·fr
    ...2010T08052VEPA1 ## Vente aux enchères publiques Créancier saisis...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 37·fr
    ...Désignation du bien saisie : La totalité des parts du terrain agr...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 52·fr
    Immeuble saisie : Terrain de 64m² environ renfermant la constructi...
  • Journal Officiel·1983 / N°047·page 80·fr
    ...N° C.321/1 --- **VENTE** **AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IM...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 6·fr
    ...une maison à Tunis, rue Souki Belkhir, impasse du Français, N° 11....
  • Annonces Légales·2013 / N°097·page 24·fr
    ...La désignation de l'immeuble saisi : Une villa sise à la cité Sfai...
  • Annonces Légales·2021 / N°070·page 8·fr
    Immeuble saisi : 1- L'ensemble de l'immeuble dit "IlhEM" objet du...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 31·fr
    ...- d'élaborer le budget annuel de la caisse, - d'élaborer les états...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 46·fr
    ...Désignation de l'immeuble saisie : Il s'agit d'une maison non imm...
  • Journal Officiel·1997 / N°037·page 12·fr
    ...s française, anglaise, espagnole et russe, ces textes faisant égal...