89 760 résultats pour ""ARC""
- Journal Officiel·1971 / N°012·page 14·fr...Parcelle N° 2 du présent bornage provisoire. Au Sud : Parcelle N° ...
- Journal Officiel·1978 / N°062·page 16·fr...### Première Parcelle : Au Sud : Abdelaziz Graà. A l'Est : Abdal...
- Journal Officiel·2021 / N°043·page 20·fr...| 28 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°63990 T...
- Journal Officiel·1994 / N°073·page 3·fr...- Doivent faire l'objet de marchés écrits, les commandes de travau...
- Journal Officiel·1986 / N°036·page 17·fr...1) Les projets de marchés à conclure pour le compte de l'État, des...
- Journal Officiel·2025 / N°023·page 42·fr...| 170 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°54195 ...
- Journal Officiel·1963 / N°007·page 13·fr...Parcelle n° 2. A l'Ouest : Parcelle n° 1. Au Sud : Réq. 57.396. L...
- Journal Officiel·2008 / N°069·page 7·fr...4 - Le parc urbain (le nom du parc) est réalisé sur l'immeuble sis...
- Journal Officiel·2019 / N°047·page 31·fr... la parcelle n° 6 11 du plan TPD n° 76593 conforme à la parcelle n...
- Journal Officiel·2017 / N°067·page 32·fr...le transit de la marchandise est considéré direct lorsque celle-ci...
- Journal Officiel·2022 / N°016·page 45·fr...| 550 conforme à la parcelle A 551 conforme à la parcelle B du pla...
- Journal Officiel·2014 / N°022·page 12·fr...Ces marchés sont passés suite à des commandes séparées ou dans le ...
- Journal Officiel·2025 / N°123·page 59·fr...| 629(2) conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°162...
- Journal Officiel·2021 / N°057·page 48·fr...| 332 conforme à la parcelle n°1 333 conforme à la parcelle n°3 du...
- Journal Officiel·2025 / N°023·page 39·fr...| 137 conforme à la parcelle n°1 138 conforme à la parcelle n°2 du...
- Journal Officiel·1981 / N°036·page 14·fr...rouan; 4) dans les différents marchés du Gouvernorat de Kairouan; ...
- Journal Officiel·1976 / N°016·page 18·fr...## Parcelle 1 : Au Nord, au Nord-Est et au Nord-Ouest : Belgacem ...
- Journal Officiel·2021 / N°049·page 30·fr...| N° d'ordre | N°de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeubl...
- Journal Officiel·2025 / N°123·page 35·fr...| 141 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°46545 ...
- Journal Officiel·1990 / N°009·page 4·fr...— Marchandises refusées par l'importateur parce que défectueuses o...