Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 245 résultats pour ""CAC""
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 58·fr
    ...Les offres doivent parvenir sous plis fermés, cachetés et, portant...
  • Journal Officiel·1995 / N°008·page 11·fr
    ... Figues de barbarie ( Opuntia cactus ) | pièce dal | | 0,015 | “...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 23·fr
    ...3) Examen du rapport général et du rapport spécial du CAC de l'exe...
  • Journal Officiel·2001 / N°062·page 7·fr
    ...LIZACIÓN RECÍPROCAS Y LA MODIFICACIÓN DE LOS PROTOCOLOS AGRÍCOLAS ...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 79·fr
    ...ion, quand ils sont pourvus du cachet officiel. N° 42 Journal Off...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 14·fr
    ...ller à l'indépendance et l'efficacité des fonctions de gestion des...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 6·fr
    ... peuvent mettre en péril l'efficacité de sa gestion financière et ...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 40·fr
    ...13 mars 1982 délai de rigueur (cachet de la poste faisant foi), et...
  • Journal Officiel·1984 / N°076·page 19·fr
    ...Les offres doivent parvenir sous plis cachetés au plus tard le 15 ...
  • Journal Officiel·1982 / N°070·page 35·fr
    ...Les offres doivent parvenir sous plis cachetés et recommandés au n...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 44·fr
    ...Les soumissions seront placées sous double enveloppe cachetée. L'...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 14·fr
    ...| | 18-01 | Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfi...
  • Journal Officiel·2016 / N°059·page 53·fr
    ...e un système d'information efficace permettant d'analyser la réali...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 7·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Annonces Légales·2013 / N°074·page 47·fr
    ...2013T04375APSF1 ### Association Tunisienne pour l'efficacité éner...
  • Journal Officiel·2024 / N°047·page 20·fr
    ...isienne). Ecrit à ... le ... Cachet de l'entreprise et signature...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 15·fr
    ... paiement et s'assure de l'efficacité des normes applicables aux s...
  • Journal Officiel·1984 / N°034·page 24·fr
    ...res doivent parvenir sous plis cachetés et recommandés au nom de M...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 35·fr
    ...- Garantir des interventions rapides et efficaces en collaboration...
  • Journal Officiel·2022 / N°070·page 14·fr
    ...L'efficacité d'intervention pour réajuster la marche du projet. A...