Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2018 / N°078·page 26·fr
    ...% 11) Classe de précision et indice de précision maximale des comp...
  • Annonces Légales·2025 / N°032·page 13·fr
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  • Journal Officiel·2024 / N°081·page 4·fr
    ...re aucune décision à son égard à l'exception des décisions d'évacu...
  • Annonces Légales·2018 / N°053·page 30·fr
    ... la société conformément aux décisions susvisées, 7- L'approbation...
  • Annonces Légales·2022 / N°069·page 10·fr
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  • Journal Officiel·2013 / N°045·page 39·fr
    ...conseil de discipline et les décisions disciplinaires à l'égard de...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 32·fr
    ...La création de ces commissions se fait par décision du ministre de...
  • Annonces Légales·2024 / N°085·page 7·fr
    ...Zone Industrielle Béja sud En vertu de la décision n°47 rendue pa...
  • Journal Officiel·2023 / N°096·page 18·fr
    ...définition et précision de son rôle - Les outils de la planificati...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 12·fr
    ...Les décisions de suspension, de réduction des périmètres de certif...
  • Journal Officiel·1991 / N°050·page 7·fr
    ...— Sont approuvées les décisions du conseil de la collectivité Oule...
  • Annonces Légales·2024 / N°041·page 20·fr
    ...Rue Commandant Bejaoui 2078 La Marsa, Tunis En vertu de la décisi...
  • Journal Officiel·1985 / N°030·page 12·fr
    ...— La Décision de la Sous-Commission d'Agrément est notifiée au pro...
  • Annonces Légales·2021 / N°114·page 14·fr
    ...2021X01401VEPA2 ## Décision de clôture de procédure de liquidatio...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 5·fr
    ...— Les décisions du Conseil de Direction sont prises à la majorité ...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 22·fr
    ...105 - La décision de désignation de l'administrateur provisoire pr...
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 37·fr
    Unique décision : L'approbation du changement de raison sociale qu...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 8·fr
    ..., il possède des pouvoirs de décision, dans toutes les matières qu...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 57·fr
    ...rte pas atteinte aux règles précisées dans ledit statut en ce qui ...
  • Annonces Légales·2011 / N°075·page 33·fr
    ...Premier Décision : L'approbation de l'augmentation du capital de l...