Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 23·fr
    ...« El Estekrar ». Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'e...
  • Annonces Légales·2021 / N°083·page 13·fr
    ...Sa mesure intérieure de son côté sud-ouest en direction de l'est 5...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 34·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Au Sud : Rue Ain Essiam. A l'Est : Rue d...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 409·fr
    ...1 — Usage domestique 1.1. — Usager branché au réseau public d'ali...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 29·fr
    ...Henchir Turki A l'Est : Pareillement Au Nord : Safsaf A l'Ouest...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 4·fr
    ...est une droite AB de direction Ouest-Est passant à 850 m au Nord d...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 36·fr
    ...La parcelle B; A l'Est : La parcelle A1; Au Nord : Une route con...
  • Annonces Légales·2013 / N°048·page 60·fr
    ...Parcelle B881 Est : Route Ouest : Parcelle B881 | D.P.E 703 | | ...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 51·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Avenue Farhat. A l'Est : Restaura...
  • Journal Officiel·1978 / N°060·page 28·fr
    ...Nahla Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 23·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Route publique. A l'Est : Domaine d...
  • Annonces Légales·2005 / N°066·page 29·fr
    ...C.R.D.A Est : Rue Ouest : Rue | 22817 | | Tenbib | Kébili Nord |...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 21·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 60·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1988 / N°083·page 6·fr
    ...2) Le montant des dépenses à destination spéciale effectuées au co...
  • Journal Officiel·1978 / N°075·page 25·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 22·fr
    Qu'elle est limitée : - Au Sud : Zina Sassi - A l'Est : Une avenue...
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 31·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Younès Ben Béchir. A l'Est : Pareil...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 29·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 41·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Rue n° 115. A l'Est : Mohamed Jalda...