Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 750 résultats pour ""FIRMA""
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 4·fr
    ...ntrera en vigueur après sa confirmation par un échange de notes pa...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 31·fr
    ...Dans tous les cas, elle doit donner lieu à une confirmation écrite...
  • Journal Officiel·1984 / N°072·page 22·fr
    ... dissolution de la Société confirmation de la poursuite de l'activ...
  • Journal Officiel·1989 / N°067·page 12·fr
    ...D'une confirmation du règlement et d'une attestation délivrée par ...
  • Journal Officiel·1996 / N°018·page 3·fr
    ...e déclaration sur l'honneur affirmant qu'elles n'ont été l'objet ...
  • Annonces Légales·2025 / N°107·page 12·fr
    ...rre au milieu de l'entrée; confirmant ainsi les déclarations de la...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 7·fr
    ...République Arabe Libyenne, Affirmant le principe de l'égalité de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 12·fr
    ...les à moteur subiront pour confirmation les épreuves du certificat...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 29·fr
    ...l, sur l'exercice 1959; - Confirmation de nomination de Commissai...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 15·fr
    ..., il sera décidé soit leur confirmation dans le grade, soit le pro...
  • Journal Officiel·1988 / N°036·page 7·fr
    ...'organisme gestionnaire en confirmant les superficies déclarées et...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 12·fr
    la confirmation directe. Pour le recrutement interne la durée de l...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 8·fr
    ...iser lors de la demande de confirmation. Art. 22 - Le conseil du ...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 6·fr
    ...er dans le domaine social, Affirmant le principe de l'égalité de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 3·fr
    ...e la période d'essai et la confirmation aux dispositions légales o...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 19·fr
    ...'information préalable, la confirmation des informations, le respe...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 5·fr
    ...Une déclaration sur l'honneur affirmant que le journalisme est bie...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 29·fr
    ...nseil d'administration; 6) Confirmation de la cooptation d'un nouv...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 9·fr
    ... de leurs ressortissants ; Affirmant que les dispositions de la C...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 26·fr
    ...18 selon son n P.V n°27446 confirmant l'injonction de payer n°1902...