...d Circonscription unique | Délégation de Sidi Bouzid • de Djelma •...

...Irrigation : - Qualité de l'eau et utilisation des eaux marginales...

...Zaouïa de Sidi Ali Lasmar, délégation de la médina de Tunis. 2. L'...

...m | Secteur d'El Jemaâ Sud Délégation de Kairouan Nord | 17 | 1385...

...5- (nouveau) Délégation d'El Oueslatia comprend 9 secteurs à savoi...

... irrigué d'El Batha, de la délégation de Moknine au gouvernorat de...

...- Zaghouan, délégation de Zaghouan, - Ez-Zriba, délégation de Ez-Z...

...gation, renouvellement d'homologation et prolongation d'homologati...

...3.6 - Forme des obligations : Les obligations sont nominatives. 3...

...— Dans un délai de six mois à compter de la promulgation du présen...

...Les obligations de l'emprunt obligataire subordonné «Amen Bank Sub...

...au gouvernorat de Siliana (délegation de Siliana nord et du Krib),...

... au gouvernorat de Nabeul (délegations de Korba, Dar Chaâbane El F...

...le Président de la République et par délégation Le Premier ministr...

promulgation du code de l'aménagement du territoire et de l'urbani...

... du secteur Bourj El Amri, délégation Mornaguia, gouvernorat de Tu...

...Forme des obligations Les obligations seront nominatives. ## 3.8...

...gation, renouvellement d'homologation et prolongation d'homologati...

...La durée de vie moyenne est de 3 ans pour les obligations des deux...

...Montant Le montant nominal du présent emprunt obligataire est de ...