Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 3·fr
    ...04, portant institution d'un régime d'assurance maladie aux différ...
  • Journal Officiel·2012 / N°087·page 46·fr
    ...28 du 4 juin 1964, fixant le régime des terres collectives, telle ...
  • Journal Officiel·1999 / N°041·page 2·fr
    ...23 du 10 mai 1999, fixant le régime des inscriptions, des études e...
  • Journal Officiel·2010 / N°058·page 14·fr
    ...a) Régime de 48 heures par semaine : - 242,112 dinars en tant que ...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 2·fr
    ... fixant l'organisation et le régime des études et des examens du d...
  • Journal Officiel·1988 / N°045·page 1·fr
    ...85-12 du 5 mars 1985 portant régime des pensions civiles et milita...
  • Journal Officiel·1988 / N°077·page 1·fr
    ...du 4 novembre 1988 fixant le régime des études et des examens en v...
  • Journal Officiel·2002 / N°024·page 13·fr
    ...la contribution patronale au régime légal de sécurité sociale. Le...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 15·fr
    ...18 novembre 1978, relatif au régime complémentaire de pensions de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 40·fr
    ...s tarifs applicables dans le régime international à certains servi...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 11·fr
    ... l'importation en Tunisie du régime de libération fixé par l'avis ...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 10·fr
    ...Révision du régime fiscal de la plus-value provenant de la cession...
  • Journal Officiel·2013 / N°007·page 44·fr
    ...28 du 4 juin 1964, fixant le régime des terres collectives, telle ...
  • Journal Officiel·2008 / N°013·page 8·fr
    ...Article premier - Le présent arrêté fixe le régime des études et d...
  • Journal Officiel·2013 / N°038·page 21·fr
    ..., fixant le cadre général du régime des études et les conditions d...
  • Journal Officiel·1997 / N°080·page 7·fr
    ...du 27 avril 1974, relatif au régime de vieillesse, d'invalidité et...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 26·fr
    ...28 du 4 juin 1964, fixant le régime des terres collectives telle q...
  • Journal Officiel·1988 / N°041·page 9·fr
    ...— L'octroi du régime fiscal privilégié défini par l'article premie...
  • Journal Officiel·2010 / N°029·page 38·fr
    ...## CHAPITRE II ## Du régime des examens Art. 15 - Le régime d'év...
  • Journal Officiel·2025 / N°056·page 11·fr
    ...u 29 juillet 2019, fixant le régime d'études aux collèges pilotes ...