11 676 résultats pour ""GIT""
- Journal Officiel·2024 / N°153·page 22·fr...Caractère de la zone Il s’agit de zones réservées aux activités a...
- Annonces Légales·2026 / N°044·page 12·fr...il s'agit d'un terrain nu d'une superficie de 300 m² représentant ...
- Annonces Légales·2011 / N°027·page 36·fr...Il s'agit des 12655/13330èmes parts indivises dans l'immeuble obje...
- Annonces Légales·2008 / N°116·page 15·fr...- Monsieur Mohamed Hédi Hamza, - Monsieur Habib Cherif - SOGIT, - ...
- Annonces Légales·2014 / N°118·page 17·fr...2014X01867SRLB2 ## Digital Médical Systems Industries SARL : Au ...
- Annonces Légales·2015 / N°038·page 35·fr...Il s'agit des 300/108520 parts indivises dans l'immeuble dénommé «...
- Annonces Légales·2023 / N°140·page 9·fr...Il s'agit d'une villa, appartenant au débiteur, objet du titre fon...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 25·fr...ntent que dans le cas où il s'agit d'actes accomplis personnelleme...
- Annonces Légales·2009 / N°090·page 15·fr...Il s'agit d'un lot de terrain sur lequel est bâti une construction...
- Annonces Légales·2004 / N°052·page 3·fr...La construction s'agit : - d'un bloc administratif composé de deu...
- Journal Officiel·1968 / N°049·page 4·fr...ou reçu le..., par le notaire en premier n°..., s'il s'agit d'un i...
- Annonces Légales·2010 / N°140·page 34·fr...il s'agit d'une villa et ses dépendances objet du titre foncier n°...
- Annonces Légales·2011 / N°118·page 44·fr...Il s'agit d'un endroit intéressant, peuplé et contenant plusieurs ...
- Annonces Légales·2017 / N°143·page 57·fr...Il s'agit d'un immeuble sis au centre ville Chrarda Kairouan édifi...
- Annonces Légales·2008 / N°119·page 30·fr...Il s'agit d'une parcelle de terre sise route de l'aéroport, km 4 -...
- Journal Officiel·1958 / N°058·page 3·fr...par le notaire en premier n°..., s'il s'agit d'un immeuble immatri...
- Annonces Légales·2010 / N°107·page 18·fr...Il s'agit d'un immeuble composé de 3 étages d'une superficie de 88...
- Annonces Légales·2009 / N°090·page 16·fr...Il s'agit de deux lots de terrain agricoles sis à la zone d'irriga...
- Annonces Légales·2010 / N°132·page 46·fr...Il s'agit d'un terrain, rectangulaire sa superficie est de 77950 m...
- Annonces Légales·2014 / N°072·page 49·fr...Il s'agit d'un terrain bâtit sur sa grande surface une maison et u...