Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2020 / N°056·page 17·fr
    ...Parties indivises à vendre : les 40.000 parts indivises du TF 5720...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 46·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans la pro...
  • Annonces Légales·2022 / N°071·page 14·fr
    ...Les parts indivises de l'immeuble objet du TF n°39217 Ariana dénom...
  • Journal Officiel·1970 / N°021·page 14·fr
    ...1) Le requérant, pour 1/3 indivis. 2) Ahmed Ben Salah Ben Ahmed E...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 34·fr
    ...L'adhésion du médecin à la convention est personnelle et individue...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 52·fr
    ...Délégation de Beni Hassen | ½ indivis soit 363m2 de la superficie ...
  • Annonces Légales·2017 / N°035·page 32·fr
    ...Judo club et sport individuel Gabès. But : Formation et encadremen...
  • Annonces Légales·2007 / N°057·page 26·fr
    ...Il s'agit de parts indivises objet du titre foncier n° 505156 appe...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 21·fr
    ...ser dans ses états financiers individuels et, par conséquent, dans...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 31·fr
    ...Tous les droits indivis revenant à titre de propriété à la partie ...
  • Annonces Légales·2013 / N°047·page 49·fr
    ...Les parts indivises objet de la vente se trouvent à Mornaguia gouv...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 54·fr
    ...Tous les droits indivis revenant à titre de propriété à la partie ...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 43·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisie dans le titre fonc...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 51·fr
    ...1) Les parts indivises revenant au débiteur saisi (115,0625 parts/...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 20·fr
    ... Abdelhamid El-Hafali, dans l'indivision entre eux suivant leurs d...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 20·fr
    ...riculé | 49a 14ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 12·fr
    ...2012T03546SODB1 Constitution d'une Entreprise Individuelle Raiso...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 43·fr
    - 1124,82 parts indivise du titre foncier n° 631536 Nabeul dénommé...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 14·fr
    ...70 % du (1/8) à l'indivis de la totalité d'un immeuble destiné à l...
  • Annonces Légales·2024 / N°048·page 10·fr
    ...Toutes les parts indivises saisies estimées à 875 parts lui appart...