Arrêté du secrétaire d'Etat des domaines de l'Etat et des affaires...

...- Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre : -- Fers e...

...| | Machines outils et accessoires | 65 | | Machines et apparei...

...| | | | 060110 | - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubére...

...Article premier - Est ouvert au ministère des domaines de l'Etat e...

...différents types — Les locomotives et les berlines — Organisation ...

...Le ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières Wajd...

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires fonc...

...Le ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières Slim...

...des travaux de recherches des mines du 3e groupe, dans les terrain...

...— L'Office National des Mines faisant élection de domicile à Tunis...

...nregistrée à la direction des mines et de la géologie, à peine de ...

...Le ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières Moha...

...le Président Directeur Général de l'Office National des Mines, fai...

Vu la loi n° 92-44 du 4 mai 1992, portant transfert de certaines a...

...l'habitat, du ministre des domaines de l'Etat et des affaires fonc...

...| Ex 84-65 | Parties et pièces détachées de machines d'appareils e...

...Le Chef du gouvernement, Sur proposition du ministre des domaines...

...- un représentant du ministre des domaines de l'Etat : Président -...

...le Président Directeur Général de l'Office National des Mines, fai...