Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 438 résultats pour ""INVENT""
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 20·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce que des entretoises sont ag...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 35·fr
    ...Brevet français du 14 août 1975 N° 75-25429 ; inventeurs : Casalis...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 9·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un disp...
  • Journal Officiel·1983 / N°062·page 26·fr
    ...10172 (U.S.A.) a déposé une demande de brevet d'invention de vingt...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 10·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'il est constitué par un...
  • Journal Officiel·1978 / N°075·page 15·fr
    ...N DU COMMERCE #### Brevets d'Invention **AVIS N° 13770** Suivan...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 16·fr
    ...(Inventeur : Gérald David Labach). BREVET N° 8.828 Sur le vu du ...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 6·fr
    ...Valersi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 9·fr
    ...(Inventeur : Antoine SALVI). Cette invention est caractérisée par...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 12·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de Vin...
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 23·fr
    déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour « nouve...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 15·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par une ban...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 13·fr
    ...le 6 mars 1978 N° 883.969, inventeurs : Robert M. Escott, winston ...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 13·fr
    ...a déposé une demande de brevet d'invention de 20 ans pour 1,5-Diph...
  • Annonces Légales·2016 / N°069·page 40·fr
    ...- Approbation des rapports d'inventaires physiques des stocks arrê...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 16·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, en que les ...
  • Journal Officiel·2006 / N°007·page 23·fr
    ...x inventeurs au titre de leurs publications, créations et inventio...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 16·fr
    ...Sans priorité, inventeur : Theodor Haring. Cette invention est ca...
  • Journal Officiel·1983 / N°012·page 8·fr
    ...ervice du Commerce Brèvets d'Inventions AVIS N° 14914 Suivant p...
  • Journal Officiel·1978 / N°026·page 26·fr
    ...Pierre Sorbier Cette invention est caractérisée par le fait que p...