Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2015 / N°092·page 48·fr
    ...inar symbolique au profit de l'agence foncière agricole d'une parc...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 3·fr
    ...- L'Agence est placée sous la tutelle du ministère chargé de l'Env...
  • Journal Officiel·2003 / N°007·page 7·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 51·fr
    ...# L'AGENCE TUNISIENNE DE COOPERATION TECHNIQUE (ATCT) L'Agence Tu...
  • Journal Officiel·2002 / N°018·page 11·fr
    ...service régional de l'Agence Technique des Transports Terrestres. ...
  • Journal Officiel·2024 / N°003·page 9·fr
    ...rs 1977, portant création de l'Agence de la réforme agraire et des...
  • Journal Officiel·2015 / N°057·page 26·fr
    ...onctionnement est assuré par l'agence nationale de gestion des déc...
  • Journal Officiel·2015 / N°058·page 26·fr
    ...onctionnement est assuré par l'agence nationale de gestion des déc...
  • Journal Officiel·2017 / N°059·page 42·fr
    ...| - l'intéressé, - la direction régionale de l'agence technique de...
  • Journal Officiel·2017 / N°060·page 42·fr
    ...| - l'intéressé, - la direction régionale de l'agence technique de...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 57·fr
    ...Direction régionale de l'agence technique des transports terrestre...
  • Journal Officiel·2014 / N°018·page 3·fr
    ...567 Nomination d'un membre au conseil d'entreprise de l'agence de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 6·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Ag...
  • Journal Officiel·2007 / N°098·page 7·fr
    ...3 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2022 / N°082·page 2·fr
    ...rs 1977, portant création de l'agence de la réforme agraire des pé...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 15·fr
    ...- L'organigramme de l'agence de promotion des investissements agri...
  • Journal Officiel·2012 / N°064·page 13·fr
    ... 1995, portant création de à l'agence d'urbanisme du grand Tunis, ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 146·fr
    ...| Directions régionales de l'Agence Technique des Transports Terre...
  • Journal Officiel·1990 / N°051·page 4·fr
    ...— Le conseil de l'agence est présidé par le ministre de l'agricult...
  • Journal Officiel·2004 / N°051·page 4·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...