...| | Temps minimum | Temps maximum | | --- | --- | --- | | du 1...

...- quarante (40) points au maximum pour l'ancienneté dans le grade ...

...- Le loyer par lit ne doit pas dépasser un montant maximum fixé de...

...cette liste est établie dans la limite de 50% au maximum du nombre...

...Elles peuvent être clôturées sans préavis dès que le montant maxim...

...tenues, et ce, dans un délai maximum de quinze jours à compter de ...

...- dans un délai de trois (3) mois au maximum à partir de la date d...

...— Le montant maximum des crédits d'engagement et de paiement affér...

...cette liste est établie dans la limite de 50% au maximum du nombre...

...| Deux mois au maximum à partir de l'inscription au bureau de l'em...

...cette liste est établie dans la limite de 50% au maximum du nombre...

...3% au maximum. Art. 14 - Les producteurs doivent suivre la méthod...

...s, - quarante (40) points au maximum pour l'ancienneté dans le gra...

...- TMM+2,50% brut l'an au minimum et TMM+3,50% brut l'an au maximum...

...e note de dix (10) points au maximum pour ceux qui ont élaboré ou ...

...Elles peuvent être clôturées sans préavis dès que le montant maxim...

Au terme du délai maximum d'un mois après la date de proclamation ...

...ns renouvelable deux fois au maximum sur proposition des ministres...

...Pour le candidat qui a dépassé l'âge maximum, les pièces susvisées...

...**ARTICLE PREMIER.** — Le maximum de service hebdomadaire des prof...