Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2007 / N°057·page 6·fr
    ...t de Zaghouan avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2003 / N°065·page 7·fr
    ...- Le délai de réponse à toute demande d'homologation ne saurait ex...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 4·fr
    ...--- ### TITRE II #### Dérogation temporaire de recrutement ART....
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 12·fr
    ...Homologation des Terminaux des Télécommunications. ## Centre d'Et...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 38·fr
    ...nditions d'obtention de l'homologation et de l'autorisation provis...
  • Journal Officiel·2021 / N°039·page 2·fr
    ...962 Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteur public......
  • Journal Officiel·2020 / N°050·page 2·fr
    ...ologation, renouvellement d'homologation, annulation d'homologatio...
  • Journal Officiel·1990 / N°053·page 4·fr
    ...e 2ème classe avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2005 / N°022·page 4·fr
    ...at de Nabeul, avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2013 / N°052·page 3·fr
    ...e du 28 mai 2013, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·1990 / N°034·page 10·fr
    ...En cette qualité l'intéressé a rang et prérogatives de chef de ser...
  • Journal Officiel·2010 / N°024·page 5·fr
    ...- Prorogation de la licence de pilote professionnel avion (annexe ...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 6·fr
    ... A L'INDUSTRIE ## AVIS D'HOMOLOGATION Le Secrétaire d'Etat au Co...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 23·fr
    ...Maître Mohamed Ali Logani, avocat à la cour de cassation, 45, aven...
  • Journal Officiel·2006 / N°005·page 17·fr
    ...» au profit de la société « Eurogas International Inc », Vu l'acc...
  • Journal Officiel·1987 / N°049·page 9·fr
    ... du 12 juin 1987, portant homologation de la norme tunisienne rela...
  • Journal Officiel·2016 / N°021·page 19·fr
    ...nt délegation de certaines prérogatives du chef du gouvernement au...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 15·fr
    ...— A titre transitoire, et par dérogation aux dispositions de l'art...
  • Journal Officiel·1993 / N°019·page 1·fr
    ... 25 février 1993, portant homologation des normes tunisiennes rela...
  • Journal Officiel·2021 / N°015·page 1·fr
    ...u 12 février 2021, portant prorogation de l'application des dispos...