Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·2023 / N°119·page 59·fr
    ...Procès-verbal des délibérations du conseil de l’Instance supérieur...
  • Annonces Légales·2018 / N°128·page 26·fr
    ...590102-51 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordi...
  • Annonces Légales·2018 / N°077·page 26·fr
    ...Immeuble ENNOUR Centre Urbain Nord - Tunis -1082 MF : 1489917F/A/...
  • Annonces Légales·2019 / N°006·page 20·fr
    ...1458233 M/A/M/000 1- Suivant procès-verbal A.G.E, en date du 7/5/...
  • Annonces Légales·2009 / N°101·page 10·fr
    ...Avenue Salah Ben Youssef complexe Diouri 4116 Midoun Djerba. Capit...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 6·fr
    29/12/1984 enregistré à Korba le 02/01/1985, folio 25 case 97 volu...
  • Annonces Légales·2008 / N°114·page 12·fr
    ...000301L/A/M/ 000 Aux termes du procès-verbal de la réunion du Con...
  • Annonces Légales·2014 / N°129·page 22·fr
    ...B186131996 Suivant procès verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 23·fr
    ...Deux copies dudit procès-verbal ont été déposées au greffe du trib...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 26·fr
    ...B115441997 1- il résulte du procès-verbal de l'assemblée générale...
  • Annonces Légales·2018 / N°009·page 22·fr
    ...En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 13 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 9·fr
    ...###### BREVET N° 8.795 Sur le vu du procès-verbal dressé le 13 av...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 27·fr
    recette de finances de Djerba le 26 juillet 2007 sous le n° : M043...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 40·fr
    ...Deux exemplaires de procès-verbaux ont été déposé au greffe du tri...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 2·fr
    ...142289-87 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 16·fr
    ...056092-26 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 24·fr
    Suivant procès-verbal du premier conseil d'administration du 12 ao...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 36·fr
    ...Pour rémunérer l'apport fusion, la société absorbante devra créer ...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 33·fr
    ...B122492001 Tunis Par procès-verbal de l'AGO du 14 avril 2007, enr...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 24·fr
    ...1268392/V/N/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale e...