Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1982 / N°035·page 4·fr
    Du point 9 la limite se confond avec les limites Nord Est du lycée...
  • Journal Officiel·2019 / N°090·page 26·fr
    Arrêté du Président de l'Assemblée des Représentants du Peuple par...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 11·fr
    ...Quant aux personnes visées au paragraphe 2 du présent article, leu...
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 54·fr
    ...remier renouvellement du permis du Sud au profit de SITEP, Vu l'a...
  • Journal Officiel·2012 / N°030·page 4·fr
    ...urée de validité du premier renouvellement du permis « Les Oasis »...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 100·fr
    ...| 250 du plan TPD n° 80911 conforme à la parcelle n° 1 du plan du ...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 43·fr
    ...| 166 conforme à la parcelle A du plan du T.P.D n° 51665 168 confo...
  • Journal Officiel·1991 / N°004·page 7·fr
    ...— Le gouverneur de Ben Arous est chargé de l'exécution du présent ...
  • Journal Officiel·2000 / N°006·page 21·fr
    ...- La durée du présent permis de recherche est fixée à trois (3) an...
  • Journal Officiel·2018 / N°052·page 14·fr
    ...- en général, l'exécution de toute autre mission liées au programm...
  • Journal Officiel·2015 / N°097·page 3·fr
    Arrêté du président de l'assemblée des représentants du peuple du ...
  • Journal Officiel·2016 / N°051·page 9·fr
    ...- le cadre du projet, ses spécificités et les besoins à satisfaire...
  • Journal Officiel·2012 / N°097·page 6·fr
    ...t d'exploitation allouée au profit du personnel du ministère des t...
  • Journal Officiel·1997 / N°072·page 8·fr
    ...- Le montant du prix du progrès social au titre de l'année 1996 es...
  • Journal Officiel·2024 / N°124·page 26·fr
    ...La Société du Projet disposera de trente (30) jours après envoi de...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 14·fr
    ...— Le Gouverneur de Sousse et Nabeul est chargé de l'exécution du p...
  • Journal Officiel·2010 / N°040·page 7·fr
    ...13- Considérant que les modifications apportées au projet soumis c...
  • Journal Officiel·2015 / N°044·page 8·fr
    ...iées | Noms des propriétaires ou présumés tels | | --- | --- | --...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 10·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·2014 / N°078·page 7·fr
    ...- la promotion du projet auprès des ministères concernés et la sup...