Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 55·fr
    ...- Approbation des états financiers individuels et des états financ...
  • Annonces Légales·2016 / N°094·page 13·fr
    ...- Approuver les états financiers individuels de la société Telnet ...
  • Annonces Légales·2025 / N°143·page 27·fr
    ...Le bien saisi fait l'objet des parts indivises (430/22284) du titr...
  • Annonces Légales·2004 / N°081·page 14·fr
    ...sera faite par le biais de lettre individuelle recommandée adressé...
  • Annonces Légales·2005 / N°016·page 6·fr
    ...- Agissant individuellement ou conjointement selon le P.V sus-indi...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 60·fr
    ...La totalité de la moitié dans l'indivision il s'agit d'une parcell...
  • Annonces Légales·2009 / N°126·page 12·fr
    ... en résulter une souscription indivise. TUNISIE LEASING ne reconna...
  • Annonces Légales·2010 / N°124·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises revenants à Mohamed Lasaid Ben Rch...
  • Annonces Légales·2011 / N°021·page 41·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 151895/5222547 parts revenant...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 26·fr
    ...sse résulter une souscription indivise, la société ne reconnaissan...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 45·fr
    ...il s'agit 372.70 parts indivis sur 56029 parts constituants le T F...
  • Annonces Légales·2018 / N°043·page 31·fr
    ...La moitié indivise d'un lot objet du titre foncier n°80812 Sfax no...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 30·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 33·fr
    ...au cogérant, ils peuvent agir individuellement ou conjointement po...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 18·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 38·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 300 parts revenant à titre de...
  • Annonces Légales·2016 / N°153·page 52·fr
    ...Il s'agit des parts indivises soit 110/531 parts) du titre foncier...
  • Annonces Légales·2019 / N°005·page 45·fr
    ...1924 Nabeul (soit 14805 parts indivises). La propriété consiste en...
  • Journal Officiel·2016 / N°015·page 9·fr
    ...iter son client, l'entretenir individuellement une seule fois au c...
  • Journal Officiel·2018 / N°074·page 6·fr
    ...é face aux droits et libertés individuels et collectifs, parmi les...