22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Annonces Légales·2015 / N°055·page 45·fr...il s'agit 372.70 parts indivis sur 56029 parts constituants le T F...
- Annonces Légales·2018 / N°043·page 31·fr...La moitié indivise d'un lot objet du titre foncier n°80812 Sfax no...
- Journal Officiel·2003 / N°076·page 30·fr...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
- Annonces Légales·2008 / N°045·page 33·fr...au cogérant, ils peuvent agir individuellement ou conjointement po...
- Journal Officiel·1977 / N°052·page 18·fr... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
- Annonces Légales·2011 / N°124·page 38·fr...La totalité des parts indivises soit 300 parts revenant à titre de...
- Annonces Légales·2016 / N°153·page 52·fr...Il s'agit des parts indivises soit 110/531 parts) du titre foncier...
- Annonces Légales·2019 / N°005·page 45·fr...1924 Nabeul (soit 14805 parts indivises). La propriété consiste en...
- Journal Officiel·2016 / N°015·page 9·fr...iter son client, l'entretenir individuellement une seule fois au c...
- Journal Officiel·2018 / N°074·page 6·fr...é face aux droits et libertés individuels et collectifs, parmi les...