21 566 résultats pour ""XPR""
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- Journal Officiel·2012 / N°081·page 20·fr...Il est attribué à chacune des épreuves une note exprimée en chiffr...
- Journal Officiel·1984 / N°054·page 6·fr...Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprimée...
- Journal Officiel·1980 / N°058·page 11·fr...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
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- Journal Officiel·2013 / N°037·page 2·fr...Elle est désignée dans la présente loi par l'expression « l'instan...
- Journal Officiel·1961 / N°025·page 1·fr...61 (13 moharem 1381), portant expropriation, pour cause d'utilité ...
- Journal Officiel·2021 / N°045·page 10·fr...Article premier - Est supprimée l'expression « assurant un enseign...
- Journal Officiel·1979 / N°021·page 9·fr... public, le domaine public, l'expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1990 / N°031·page 21·fr... | Superficie approximative à exproprier | Noms des propriétaires ...
- Annonces Légales·2017 / N°029·page 17·fr...EXPRESS LOGISTIQUES SERVICES. Capital social : 10.000 dinars. Sièg...
- Journal Officiel·2010 / N°038·page 14·fr...s de commerce et indemnités d'expropriation à la direction général...
- Journal Officiel·1979 / N°076·page 37·fr...ment ou avec son autorisation expresse. III. — Sommaire : Ajoute...
- Annonces Légales·2016 / N°094·page 38·fr...e la consacrer à la liberté d'expression dans un pays démocratique...
- Annonces Légales·2023 / N°045·page 9·fr...- Contribuer à la préservation des expressions et savoir-faire cul...
- Journal Officiel·2007 / N°070·page 46·fr...Il exprime les investissements nécessaires à la réalisation des ob...
- Journal Officiel·2013 / N°105·page 20·fr...s sociétés est remplacé par l'expression : le souscripteur aux co...
- Journal Officiel·1961 / N°044·page 1·fr...1 (6 joumada I 1381), portant expropriation, pour cause d'utilité ...
- Annonces Légales·2011 / N°113·page 39·fr...Promotion de la liberté d'expression et des moyens de communicatio...
- Journal Officiel·1985 / N°040·page 12·fr...pte et celle en laquelle sont exprimés les billets de banque pour ...