158 928 résultats pour ""STAT""
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- Journal Officiel·1964 / N°039·page 7·fr...AUBERT Pierre, conformément aux dispositions des statuts. Pour Ex...
- Journal Officiel·1966 / N°055·page 37·fr...n de durée; — L'article 10 des statuts tel qu'il a été déjà modifi...
- Journal Officiel·1975 / N°019·page 28·fr...Les articles 2 et 7 des statuts seront modifiés en conséquence. D...
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- Journal Officiel·1995 / N°097·page 16·fr...ifférentes zones ayant le même statut sanitaire. Le traitement doi...
- Journal Officiel·1959 / N°012·page 5·fr...xemption de la taxe sur les prestations de service. - 17° Pacages ...
- Journal Officiel·1964 / N°010·page 17·fr...M'hamed Majoui liquidateur et constate la clôture définitive de la...
- Journal Officiel·1975 / N°055·page 51·fr...Les articles 6 et 7 des statuts de la Société sont modifiés en con...
- Journal Officiel·1959 / N°016·page 6·fr...59 (26 redjeb 1378), fixant le statut général des fonctionnaires d...
- Journal Officiel·1971 / N°002·page 21·fr...ier comme suit l'article 6 des Statuts : Le Capital Social est fi...
- Journal Officiel·1974 / N°006·page 6·fr...- Il arrête le règlement intérieur ainsi que le statut et la rémun...
- Journal Officiel·1993 / N°070·page 16·fr...nce ou à des menaces dûment constatés contre toute personne appart...
- Journal Officiel·1958 / N°087·page 3·fr...mputé annuellement à ce compte statistique afin de dégager la bala...
- Journal Officiel·1958 / N°078·page 6·fr...afar 1376), portant refonte du statut des Administrateurs et Agent...
- Journal Officiel·1960 / N°015·page 3·fr...— En cas de contestation sur le montant des honoraires dus à l'int...
- Journal Officiel·1966 / N°041·page 3·fr...Il statue sur toute acquisition ou aliénation d'immeubles et sur t...
- Journal Officiel·2005 / N°101·page 105·fr...| | 54 | Ecole Supérieure des Statistiques et de l'Analyse des do...
- Journal Officiel·1968 / N°027·page 4·fr...Les délibérations du Conseil sont constatées par des procès-verbau...
- Journal Officiel·1973 / N°010·page 52·fr...ors d'eux, sont nommés par les statuts ou par les associés par déc...