Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 9·fr
    ...e propriété à l'office sera constaté par un procès-verbal d'un Com...
  • Journal Officiel·1964 / N°039·page 7·fr
    ...AUBERT Pierre, conformément aux dispositions des statuts. Pour Ex...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 37·fr
    ...n de durée; — L'article 10 des statuts tel qu'il a été déjà modifi...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 28·fr
    ...Les articles 2 et 7 des statuts seront modifiés en conséquence. D...
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 17·fr
    ...ers le Nord en direction de la station d'Ouardanine appelée Dar Al...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 16·fr
    ...ifférentes zones ayant le même statut sanitaire. Le traitement doi...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 5·fr
    ...xemption de la taxe sur les prestations de service. - 17° Pacages ...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 17·fr
    ...M'hamed Majoui liquidateur et constate la clôture définitive de la...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 51·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts de la Société sont modifiés en con...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 6·fr
    ...59 (26 redjeb 1378), fixant le statut général des fonctionnaires d...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 21·fr
    ...ier comme suit l'article 6 des Statuts : Le Capital Social est fi...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 6·fr
    ...- Il arrête le règlement intérieur ainsi que le statut et la rémun...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 16·fr
    ...nce ou à des menaces dûment constatés contre toute personne appart...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 3·fr
    ...mputé annuellement à ce compte statistique afin de dégager la bala...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 6·fr
    ...afar 1376), portant refonte du statut des Administrateurs et Agent...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 3·fr
    ...— En cas de contestation sur le montant des honoraires dus à l'int...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 3·fr
    ...Il statue sur toute acquisition ou aliénation d'immeubles et sur t...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 105·fr
    ...| | 54 | Ecole Supérieure des Statistiques et de l'Analyse des do...
  • Journal Officiel·1968 / N°027·page 4·fr
    ...Les délibérations du Conseil sont constatées par des procès-verbau...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 52·fr
    ...ors d'eux, sont nommés par les statuts ou par les associés par déc...