Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
159 819 résultats pour ""EMP""
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 25·fr
    ...ctif net, celui-ci est d'abord employé à rembourser les adhérents ...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 16·fr
    ...Toutefois, en cas d'urgence ou d'empêchement majeur du contrôleur ...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 14·fr
    ...Le TMM utilisé pour la détermination du TRE sera remplacé par le n...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 7·fr
    ...rute, licencie et nomme à tous emplois, il fixe les traitements, s...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 27·fr
    ...691, case 720) et dont deux exemplaires ont été déposés le 4 janvi...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 5·fr
    ...eu, dans la limite de 15 % des emplois et après une ancienneté min...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 3·fr
    ...e Hanifa bent Ali ben Amor en remplacement de l'extuteur. ## TRIB...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 18·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal ont été déposés au Greffe du Tri...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 21·fr
    ...355 N° 171 et dont deux exemplaires du Procés verbal ont été dépos...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 44·fr
    ...en exploitation ainsi que de l'emploi des machines comptables (d'é...
  • Journal Officiel·1988 / N°034·page 4·fr
    ...cas de besoin — le droit de préemption ainsi que le droit de visit...
  • Journal Officiel·1995 / N°017·page 6·fr
    ...mation professionnelle et de l'emploi. Art. 13. - L'assiduité des...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 9·fr
    ...en ce qui concerne les agents temporaires, le traitement global mo...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 34·fr
    ...732 ter, Case 687 dont 2 exemplaires ont été déposés au Greffe du ...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 20·fr
    ...Gutières Mario, demeurant à Tunis, rue Saint Jean, en remplacement...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 9·fr
    ...Mohammed Es-Sakfali, Tunisien, employé aux Monopoles, demeurant à ...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 34·fr
    ...Parue Cette annonce annule et remplace l'annonce parue au JORT n°...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 27·fr
    ...es Statuts sont modifiés pour remplacer les mentions comportant in...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 19·fr
    ...Case 850 et déposé en double exemplaire au Greffe du Tribunal de T...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 16·fr
    ...choix d'un emplacement d'aérodrome, avant projet de plan de masse ...