Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 14·fr
    ... et remplissant les conditions statutaires pour accéder au grade s...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 10·fr
    ...satisfaisante conformément aux statuts de la dite école. b) par vo...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 4·fr
    ...— L'acte de nationalité est la pièce qui constate le droit du navi...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 18·fr
    ...En conséquence de ce qui précède, l'article 6 des Statuts de la So...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 3·fr
    ...Vu la loi n° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pers...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 8·fr
    ...- Les infractions aux dispositions du présent arrêté sont constaté...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 12·fr
    ...Ils ajoutent qu'ils ont égaré le titre constatant leurs droits de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 26·fr
    ...resser un acte de notoriété constatant ses droits de propriété sur...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 22·fr
    ...## AVIS Les statuts de l'Association Sportive « Club de Natation ...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 8·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 10·fr
    ...Une redevance proportionnelle à la consommation constatée pour les...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 2·fr
    ... les Tribunaux de droit commun statuent en matière prud'homale sel...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 19·fr
    ...**Gérant Statutaire :** Hamida (dit El Béchir Ben DJEMAA), 15, rue...
  • Journal Officiel·1992 / N°016·page 12·fr
    ...du 12 décembre 1983, fixant le statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1995 / N°081·page 19·fr
    ...tanées ou de toute autre manifestation clinique pouvant être rappo...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 12·fr
    ...ritaire, laquelle sera compétente pour statuer sur cette question.
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 21·fr
    ...onsabilités conformément à ses statuts adopté par les parties et e...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 14·fr
    ... rue Bir El Hadjar, N° 28, son statut est visé par le Secrétaire d...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 22·fr
    ...L'article 19 des statuts relatif à l'Administration de la Société ...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 22·fr
    ...— Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront consta...