Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 7·fr
    ...anvier 1962, commenceront dans cette Commune, dix jours après l'in...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 33·fr
    ...2°) Modification à apporter aux statuts comme conséquence de cette...
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 37·fr
    ...établi à Tunis le 25 février 1980, enregistré à la recette financi...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 37·fr
    ...dont le premier est l'objet de cette vente englobant 2 étages : un...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 9·fr
    ...jet d'ordre général, au cas où cette composition n'aurait pas dépa...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 10·fr
    ...A cet effet elle est chargée de son exploitation et de son entreti...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 46·fr
    ...La Recette financière à Sbikha, par son représentant légal, sise à...
  • Annonces Légales·2015 / N°060·page 35·fr
    ...g aussi se trouve au centre de cet étage 2 ascenseurs allant vers ...
  • Journal Officiel·1990 / N°053·page 4·fr
    ...Suite à cette extension la période initiale de validité du permis ...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 4·fr
    ... période minimum de 365 jours. Cette nouvelle période minimum comm...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 15·fr
    ...nfance et des personnes âgées. Cet arrêté fixe : - le nombre d'em...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 41·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée : « Radhia ». b) Qu'elle...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 29·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Fertouna ». b) Qu'ell...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 22·fr
    ...aire confirmés ayant exercé en cette qualité pendant un an au moin...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 30·fr
    ...iété dans toutes opérations de cette nature, soit par voie de créa...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 26·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 7·fr
    ...e avec celle d'Es-Sabaia, suit cette dernière route passant par de...
  • Journal Officiel·1993 / N°084·page 15·fr
    ...- Cette expropriation est déclarée urgente. Art. 4. - Le ministre...
  • Journal Officiel·1995 / N°026·page 15·fr
    ...Le renouvellement d'attribution de cette bourse, en cas d'échec, n...
  • Annonces Légales·2018 / N°046·page 52·fr
    ...ignations, ou ayant présenté à cet effet un chèque certifié ou une...