Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 31·fr
    ...Les articles 6 et 7 et le dernier alinéa de l'article 16 des statu...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 37·fr
    ...ignificatives des dispositions statutaires, notamment celles relat...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 15·fr
    Vu le décret n° 86-626 du 14 juin 1986, portant statut particulier...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 21·fr
    ...— assurer la collecte et l'analyse des données statistiques du tra...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 5·fr
    ...créances et droits à toutes prestations ayant une valeur économiqu...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 14·fr
    ...st applicable aux actes qui constatent l'apport d'une partie de se...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 4·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — Le chef de poste de pol...
  • Journal Officiel·1988 / N°041·page 8·fr
    ...ation et d'une taxe sur les prestations de service, ensemble les t...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 15·fr
    ...que le titre constatant leurs droits de propriété sur deux mille c...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 14·fr
    ...l'assemblée générale appelée à statuer sur les comptes d'un exerci...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 4·fr
    ... la fixation des effectifs, du statut et de la rémunération du per...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 5·fr
    ...Procès-verbal relatif à une prestation de serment ……………………………… 8d0...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 46·fr
    ...2, ont modifié l'article 2 des statuts, ainsi qu'il suit : « Arti...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 16·fr
    ...64, N° 49, case 227, il a été établi les statuts d'une société coo...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 11·fr
    ...ollectifs et individuels et prestations correspondantes, l'exploit...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 19·fr
    ... II 1) b); - le double des attestations de réception des fonds (Mo...
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 4·fr
    ... 82-70 du 6 août 1982, portant statut général des forces de sécuri...
  • Journal Officiel·1998 / N°062·page 31·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1966 / N°004·page 36·fr
    ...Ces 1.500 parts sont soumises à toutes les dispositions des statut...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 32·fr
    ...pital précité, l'article 6 des statuts, relatif au montant du capi...